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# N° CDA Date d'adoption et intitulé N° impr.
1 50561 06/12/2022 - Circulaire 8781 - Modalités relatives à la justification et au contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement dans l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit 8781
2 50562 06/12/2022 - Circulaire 8782 - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire 8782
3 50560 05/12/2022 - Circulaire 8780 - Dossier d'Accompagnement de l'Elève (DAccE) - Exposé général de l'outil et des mesures d'accompagnement pour en faciliter l'appropriation 8780
4 50559 02/12/2022 - Circulaire 8779 - Recrutement d'un.e chargé.e de mission pour la Cellule de pilotage de l'Enseignement de promotion sociale 8779
5 50557 01/12/2022 - Circulaire 8777 - Personnel de l'enseignement supérieur artistique - Reconnaissance de l'expérience utile requise pour exercer une fonction de Maitre de formation pratique dans les Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8420 du 10/01/2022] 8777
6 50558 01/12/2022 - Circulaire 8778 - Reconnaissance de l'expérience utile requise pour exercer une fonction de Maitre de formation pratique dans les Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8369 du 01/12/2021] 8778
7 50554 22/11/2022 - Circulaire 8774 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement libre subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC LC/LNC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8403 du 22/12/2021] 8774
8 50555 22/11/2022 - Circulaire 8775 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement officiel subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8402 du 21/12/2021] 8775
9 50556 22/11/2022 - Circulaire 8776 - Évaluations externes non certificatives en mathématiques en 2022-2023 - Premiers résultats [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8708 du 05/09/2022 et 8709 du 05/09/2022] 8776
10 50552 18/11/2022 - Circulaire 8772 - Actualisation de la circulaire n°8686 du 22 août 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8686 du 22/08/2022] 8772
11 50553 18/11/2022 - Circulaire 8773 - Appel à projets "Ne tournons pas autour du pot !" - Soutien aux écoles qui s'engagent à améliorer l'état, l'accès et la gestion de leurs sanitaires (enseignement fondamental) - 6ème édition 8773
12 50551 17/11/2022 - Circulaire 8771 - Modalités relatives à la justification et au contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement dans l'Enseignement de promotion sociale 8771
13 50550 09/11/2022 - Circulaire 8770 - Réserve de recrutement pour les postes de direction des CPMS 8770
14 50547 08/11/2022 - Circulaire 8767 - Appel à candidatures pour la fonction de Chargé(e) de mission - Conseiller(ère) aux pratiques pédagogiques 8767
15 50548 08/11/2022 - Circulaire 8768 - Appel à candidatures pour la fonction de Chargé(e) de mission - Formateur(trice) 8768
16 50549 08/11/2022 - Circulaire 8769 - Appel à candidatures pour la fonction de Conseiller(ère) au Soutien et à l'Accompagnement - Conseiller(ère) aux pratiques pédagogiques en charge d'un secteur d'enseignement qualifiant 8769
17 50538 29/10/2022 - Circulaire 8758 - Circulaire relative au deuxième appel à collaborations pour le développement de ressources pédagogiques dans le cadre de la Stratégie numérique de l'Enseignement de Promotion sociale (Plan de relance européen) 8758
18 50546 28/10/2022 - Circulaire 8766 - Formations à la fonction de directeur - Module pédagogique - Enseignement secondaire et fondamental 8766
19 50543 26/10/2022 - Circulaire 8763 - Intervention de l'employeur dans les frais de transport en commune public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6797 du 31/08/2018] 8763
20 50544 26/10/2022 - Circulaire 8764 - Appel à candidatures pour la fonction de Chargé(e) de mission - Conseiller(ère) aux plans de pilotage et contrats d'objectifs 8764
21 50545 26/10/2022 - Circulaire 8765 - Circulaire de rentrée des centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la FWB - Année 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8674 du 13/07/2022] 8765
22 50542 25/10/2022 - Circulaire 8762 - Appel aux candidats - Fonctions de promotion et de sélection [Réf. : WBE ADM 2022 010 - WBE SEC 2022 R011 - WBE CE 2022 055 - WBE CE 2022 060] 8762
23 50540 21/10/2022 - Circulaire 8760 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8352 du 19/11/2021] 8760
24 50541 21/10/2022 - Circulaire 8761 - Informations sur l'articulation des CPMS avec les psychologues de première ligne financés par le Fédéral 8761
25 50539 20/10/2022 - Circulaire 8759 - WBE-CPMS - Appel aux candidat(e)s en disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation définitive 8759
26 50536 11/10/2022 - Circulaire 8756 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8241 du 01/09/2021] 8756
27 50537 11/10/2022 - Circulaire 8757 - Inscriptions au module de 60 périodes de "formation à la pédagogie de l'enseignement artistique à tous niveaux" permettant à certains enseignants de l'ESAHR d'accéder au barème 501 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8615 du 08/06/2022] 8757
28 50535 10/10/2022 - Circulaire 8755 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur population [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8308 du 08/10/2021] 8755
29 50533 07/10/2022 - Circulaire 8753 - Appel aux candidats - Fonctions de promotion et de sélection [Réf. : WBE SEC 2022 011 - WBE CE 2022 057 - WBE CE 2022 051 - WBE CE 2022 058 - WBE CA 2022 017] 8753
30 50534 07/10/2022 - Circulaire 8754 - Changements d'affectation - Fonctions de promotion - Administrateurs et chefs de travaux d'atelier 8754
31 50531 03/10/2022 - Circulaire 8751 - WBE - Personnel de l'Enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Postes à pourvoir : 2 changements d'affectation provisoires, 1 changement d'affectation définitif et 1 charge de mission au Centre d'Autoformation et de Formation continuée de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement à Tihange 8751
32 50532 03/10/2022 - Circulaire 8752 - Appel aux candidats - Fonctions de promotion [Réf. : WBE CE 2022 050 - WBE CE 2022 053 - WBE CE 2022 054 - WBE CE PRS 2022 012] 8752
33 50523 30/09/2022 - Circulaire 8743 - Maîtres et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (FOND / SEC OFFICIEL) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8267 du 20/09/2021] 8743
34 50524 30/09/2022 - Circulaire 8744 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés [CPMS - LC] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8273 du 21/09/2021] 8744
35 50525 30/09/2022 - Circulaire 8745 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiel subventionnés [CPMS - OS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8270 du 21/09/2021] 8745
36 50526 30/09/2022 - Circulaire 8746 - Circulaire visant à encourager une gestion raisonnée de la consommation énergétique du personnel relevant des différents secteurs de la Fédération Wallonie-Bruxelles 8746
37 50527 30/09/2022 - Circulaire 8747 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements officiels subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit (PROMSOC SUP / ESAHR - OFFICIEL: OS [ERRATUM du 04/10/2022 - Remplacement annexe 4]) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8264 du 20/09/2021] 8747
38 50528 30/09/2022 - Circulaire 8748 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements libres subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit [PROMSOC SUP / ESAHR - LIBRE:LS-LC-LNC] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8263 du 20/09/2021] 8748
39 50529 30/09/2022 - Circulaire 8749 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement fondamental libre - Déclaration des emplois vacants [FOND LIBRE: LS-LC-LNC) [ERRATUM du 03/10/2022 - Modification de l'échéancier] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8263 du 20/09/2021] 8749
40 50530 30/09/2022 - Circulaire 8750 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale libre subventionné - Déclaration des emplois vacants (SEC - LIBRE : LS LC LNC) [ERRATUM1 du 03/10/2022 - Modification de l'échéancier - ERRATUM2 du 05/10/2022 - Remplacement annexe 4] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8268 du 20/09/2021] 8750
41 50521 26/09/2022 - Circulaire 8741 - L'EVRAS dans mon école : C'est pas secondaire 8741
42 50522 26/09/2022 - Circulaire 8742 - Mise en oeuvre de la formation professionnelle continue (FPC) des membres de l'équipe éducative des écoles et des membres du personnel de l'équipe pluridisciplinaire des Centres PMS : Rentrée scolaire 2022-2023 8742
43 50517 23/09/2022 - Circulaire 8737 - Guide sur l'évaluation intermédiaire du contrat d'objectifs 8737
44 50518 23/09/2022 - Circulaire 8738 - Appel aux candidats - Fonctions de promotion [Réf. : WBE CE 2022 059 - WBE CE 2022 052 - WBE CE 2022 056] 8738
45 50519 23/09/2022 - Circulaire 8739 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale officiel subventionné - Déclaration des emplois vacants (SEC OFFICIEL) [ERRATUM du 04/10/2022 - Remplacement annexe 4] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8272 du 21/09/2021] 8739
46 50520 23/09/2022 - Circulaire 8740 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (FOND OFFICIEL) [ERRATUM du 07/10/2022 - Remplacement des annexes 3 et 4] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8271 du 21/09/2021] 8740
47 48404 22/09/2022 - Circulaire n°84 - La publicité de l'administration : Comment traiter une demande de copie ou de consultation d'un document administratif ? [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n°18 du 18/05/1995]
48 50515 22/09/2022 - Circulaire 8735 - WBE - Appel à candidatures pour l'octroi d'un mandat de directeur(rice) de domaine de la Danse à pourvoir dans une École supérieure des Arts, à savoir l'INSAS à Bruxelles - ADDENDUM [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8726 du 15/09/2022] 8735
49 50516 22/09/2022 - Circulaire 8736 - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel - Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6808 du 06/09/2018] 8736
50 50512 21/09/2022 - Circulaire 8732 - Histoire captive : historiens, témoins, descendants - Journée pour les enseignants 8732
51 50513 21/09/2022 - Circulaire 8733 - Echanges Shuman 2022/2023 8733
52 50514 21/09/2022 - Circulaire 8734 - Appel à candidatures - Poste à mandat de Délégué coordonnateur pour le Service Général de Pilotage des écoles et des Centres Psycho-médico-sociaux 8734
53 50509 20/09/2022 - Circulaire 8729 - Situation ukrainienne - scolarisation et soutien des enfants fuyant les conflits [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8517 du 23/03/2022 et 8593 du 24/05/2022] 8729
54 50510 20/09/2022 - Circulaire 8730 - Covid-19: Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19 du membre du personnel ou de son enfant [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8392 du 16/12/2021] 8730
55 50511 20/09/2022 - Circulaire 8731 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19 du membre du personnel ou de son enfant [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8393 du 16/12/2021] 8731
56 50507 16/09/2022 - Circulaire 8727 - DGT Fonctions de promotion et de sélection - Dématérialisation 8727
57 50508 16/09/2022 - Circulaire 8728 - Erasmus+ se déplace chez vous! 8728
58 50504 15/09/2022 - Circulaire 8724 - Addendum à la circulaire 8710 du 05-09-2022 relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence dans l'Enseignement de promotion sociale [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8710 du 05/09/2022] 8724
59 50505 15/09/2022 - Circulaire 8725 - Classes Culture-Nature et Séjour Culture-Nature (PECA) 8725
60 50506 15/09/2022 - Circulaire 8726 - WBE - Appel à candidatures pour l'octroi d'un mandat de directeur(rice) de domaine de la Danse à pourvoir dans une École supérieure des Arts, à savoir l'INSAS à Bruxelles 8726
61 50500 14/09/2022 - Circulaire 8720 - Enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Déclaration 2022-2023 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8297 du 04/10/2021] 8720
62 50501 14/09/2022 - Circulaire 8721 - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Déclaration 2022-2023 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8298 du 04/10/2021] 8721
63 50502 14/09/2022 - Circulaire 8722 - Pôles territoriaux : Circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS 8722
64 50503 14/09/2022 - Circulaire 8723 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6355 du 15/09/2017] 8723
65 49889 13/09/2022 - Circulaire 8719 - Journée d'information sur le phénomène AMOK donnée par la cellule AMOK de la Police fédérale 8719
66 49886 09/09/2022 - Circulaire 8716 - Appel aux candidats - Fonctions de promotion et de sélection [Références : WBE CA 2022 007 - WBE CA 2022 009 - WBE CA 2022 010 - WBE CA 2022 017 - WBE CE 2022 044 - WBE DA 2021 005 - WBE DA 2022 009 - WBE SEC 2022 008 - WBE SEC 2022 011 - ] [ERRATUM 1 du 20/09/2022 et ERRATUM 2 du 21/09/2022 - Modification annexe 3] 8716
67 49887 09/09/2022 - Circulaire 8717 - Erratum - Formations IFPC : Soutien aux enseignants novices et référents [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8713 du 06/09/2022] 8717
68 49888 09/09/2022 - Circulaire 8718 - Enseignement supérieur : Mesures de prévention concernant la COVID-19 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8239 du 30/08/2021 et 8364 du 29/11/2021] 8718
69 49884 07/09/2022 - Circulaire 8714 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4772 du 12/03/2014, 5753 du 06/06/2016 et 7198 du 27/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 8257 du 13/09/2021] 8714
70 49885 07/09/2022 - Circulaire 8715 - Contrôle de l'obligation scolaire - Comptage d'octobre 2022 8715
71 49881 06/09/2022 - Circulaire 8711 - Demandes de Capital-périodes supplémentaires émanant du Fonds de solidarité pour les écoles d'Enseignement fondamental ordinaire organisés par Wallonie-Bruxelles-Enseignement - Période du 1er octobre 2022 au 7 juillet 2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8576 du 10/05/2022] 8711
72 49882 06/09/2022 - Circulaire 8712 - Les racines du génocide des Tutsi au Rwanda, du temps colonial au temps de «l'indépendance» 8712
73 49874 05/09/2022 - Circulaire 8704 - Conditions d'octroi d'allocations d'études - Enseignement secondaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7207 du 02/07/2019] 8704
74 49875 05/09/2022 - Circulaire 8705 - Enseigner l'histoire de la colonisation belge au Congo, une histoire vécue et mise en scène 8705
75 49876 05/09/2022 - Circulaire 8706 - Aborder en classe la vulnérabilité des enfants en temps de conflit armé et d'exil 8706
76 49877 05/09/2022 - Circulaire 8707 - De la guerre à l'exil, comprendre pour agir - Formation 8707
77 49878 05/09/2022 - Circulaire 8708 - Organisation des évaluations externes non certificatives en mathématiques en 2022 dans l'enseignement ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8585 du 16/05/2022] 8708
78 49879 05/09/2022 - Circulaire 8709 - Organisation des évaluations externes non certificatives en mathématiques en 2022 dans l'enseignement spécialisé [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8585 du 16/05/2022] 8709
79 49880 05/09/2022 - Circulaire 8710 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence dans l'Enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8158 du 24/06/2021] 8710
80 49873 02/09/2022 - Circulaire 8703 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'Enseignement subventionné. Enseignement supérieur artistique [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8201 du 26/07/2021] 8703
81 49871 01/09/2022 - Circulaire 8701 - Recrutement de deux personnes (expert technique et pédagogique ou chargé de mission) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS) 8701
82 49872 01/09/2022 - Circulaire 8702 - Echanges entre écoles (enseignement primaire et secondaire) - Appel à projets 2022 du Fonds Prince Philippe 8702
83 49870 31/08/2022 - Circulaire 8700 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8202 du 27/07/2021] 8700
84 49869 30/08/2022 - Circulaire 8699 - Pôles territoriaux : Circulaire relative aux modalités de financement complémentaire pour accompagner les élèves présentant des besoins spécifiques sensori-moteurs nécessitant un suivi important 8699
85 49867 29/08/2022 - Circulaire 8697 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8234 du 25/08/2021] 8697
86 49868 29/08/2022 - Circulaire 8698 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Rentrée 2022-2023 - ESAHR [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8502 du 04/03/2022] 8698
87 49865 26/08/2022 - Circulaire 8695 - Enseignement de promotion sociale : Mesures de prévention concernant la COVID-19 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8238 du 30/08/2021 et 8364 du 29/11/2021] 8695
88 49866 26/08/2022 - Circulaire 8696 - Appel à projets 2022-2023 à destination des écoles : Accompagnement à la transition vers une cour de récréation partagée dans les écoles fondamentales 8696
89 49864 25/08/2022 - Circulaire 8694 - Définition de la notion de liste bibliographique générée par archive numérique dans le contexte de l'évaluation des publications des chercheurs 8694
90 49861 24/08/2022 - Circulaire 8691 - Formations à destination des éducateurs et des éducatrices en milieu scolaire sur la thématique de la gestion des conflits et des problématiques de violence 8691
91 49862 24/08/2022 - Circulaire 8692 - Obtenir le Certificat d'Aptitude Pédagogique Approprié à l'Enseignement Supérieur (CAPAES) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7032 du 05/03/2019] 8692
92 49863 24/08/2022 - Circulaire 8693 - Addendum à la circulaire 8621 : Pôles territoriaux : Comment compléter un DOC12 ? [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8621 du 10/06/2022 ?] 8693
93 49857 23/08/2022 - Circulaire 8687 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé : Organisation des séjours pédagogiques avec nuitée(s) en Belgique et à l'étranger [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8635 du 16/06/2022] 8687
94 49858 23/08/2022 - Circulaire 8688 - RAPPEL - Appels à projets 2022-2023 à destination des écoles : - Démocratie scolaire et activités citoyennes - Alimentation saine - Gestes qui sauvent - Prévention des assuétudes - Séance d'information relative à la prise en main et à l'utilisation de la plateforme SUBside [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8676 du 14/07/2022] 8688
95 49859 23/08/2022 - Circulaire 8689 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé : Organisation des séjours pédagogiques avec nuitée(s) en Belgique et à l'étranger [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8634 du 16/06/2022] 8689
96 49860 23/08/2022 - Circulaire 8690 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental et secondaire spécialisé : Les intégrations [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8634 du 16/06/2022 et 8635 du 16/06/2022] 8690
97 49855 19/08/2022 - Circulaire 8685 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Rentrée d'août 2022 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8532 du 30/03/2022 et 8533 du 30/03/2022] 8685
98 49853 16/08/2022 - Circulaire 8683 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes 8683
99 49854 16/08/2022 - Circulaire 8684 - Enseignement de promotion sociale : Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire / académique 2022-2023 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 6382 du 02/10/2017 et abroge et remplace la circulaire 6313 du 21/08/2017] 8684
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