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Numéro CDA : 52186
Numéro imprimerie : 09286
Date d'adoption et intitulé : 18/06/2024 - Circulaire 9286 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2024-2025 [ERRATUM du 20/06/2024 - Correction d'une coquille dans l'annexe H7] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9007 du 28/08/2023]
Validité :
Du    01/06/2024    au     -
ANNEE SCOLAIRE 2024-2025
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DG générale de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la recherche scientifique - SG de l'Enseignement tout au long de la vie - Direction de l'Enseignement secondaire artistique à horaire (AGE-DGESVR)
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : ERRATUM du 20/06/2024 - Correction d'une coquille dans l'annexe H7 : la phrase « est en bénéficiaire de l'intervention majorée (BIM) depuis le » est modifiée comme suit : « est bénéficiaire de l'intervention majorée (BIM) depuis le »

Réseau(x) : Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Artistique (ART)
Service(s) : -
Horaire(s) : Horaire réduit (HOR RED)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GILLIARD, EtienneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : esahr.annexes@cfwb.be - Alain DETREZ (02/690 87 04 - alain.detrez@cfwb.be)

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 9286 du 18/06/2024
Site ESAHR sur Enseignement.be
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
5078728/08/2023 - Circulaire 9007 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2023-2024 [ERRATUM du 22/01/2024 : Modification de certaines annexes] [Cette circulaAbrogation

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