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Numéro CDA : 52160
Numéro imprimerie : 09260
Date d'adoption et intitulé : 21/05/2024 - Circulaire 9260 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours de référence approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8942 du 07/06/2023]
Validité :
Du    30/04/2024    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGESVR - Service général de l'Enseignement tout au long de la vie, Direction de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Artistique (ART)
Service(s) : -
Horaire(s) : Horaire réduit (HOR RED)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
ZAKS, LéonMinistreMinistre de l'Education 
Personne(s) de contact : Alain DETREZ (02/690 87 04 - alain.detrez@cfwb.be)

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 9260 du 21/05/2024
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
5072207/06/2023 - Circulaire 8942 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours de référence approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR [Cette cAbrogation

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