Recherche des circulaires

Recherche de circulaires en vigueur

Consultez le document PDF

Imprimez la fiche d'identification

Numéro CDA :

34271

Numéro imprimerie :

02782

Date d'adoption et intitulé :

25/06/2009 - Circulaire 2782 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2009-2010 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale

Validité :

Du 01/09/2009 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Service général de l'enseignement de promotion sociale, de lEnseignement secondaire artistique à horaire réduit et de lEnseignement à distance

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Forme(s) d'enseignement :

Promotion sociale (PROMSOC)

Service(s) :

Horaire(s) :

Promotion Sociale (PROMSOC)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
KAUFMANN, Chantal	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

D. ROBERT (0475/60 58 75 daniel.robert@cfwb.be) - Duplicata 02/690 87 24

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
36614	18/07/2011 - Circulaire 3664 - Instructions administratives relatives à la constitution et à la tenue des dossiers et des fiches des élèves et étudiants de l'enseignement de promotion sociale ainsi qu'à la tenue du registre matricule, du registre des droits d'inscript

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
36614	18/07/2011 - Circulaire 3664 - Instructions administratives relatives à la constitution et à la tenue des dossiers et des fiches des élèves et étudiants de l'enseignement de promotion sociale ainsi qu'à la tenue du registre matricule, du registre des droits d'inscript

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
37110	23/03/2012 - Circulaire - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2012-2013 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale	Annulation

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :