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Numéro CDA : 33453
Numéro imprimerie : 02451
Date d'adoption et intitulé : 15/09/2008 - Circulaire 2451 - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire 2008-2009
Validité :
Du    01/09/2008    au    30/06/2009
Année scolaire 2008-2009
Niveau de pouvoir : Communauté française
Référence du document : PS 434/08
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGERS - DGENORS
Circulaires à thématiques particulières : PS 434

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Tous
Forme(s) d'enseignement : -
Service(s) : -
Horaire(s) : Promotion Sociale (PROMSOC)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
KAUFMANN, ChantalDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Françoise CAZENAVETTE (02/690 87 12 - françoise.cazenavette@cfwb.be)

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDADate de promulgation et intitulé
3661418/07/2011 - Circulaire 3664 - Instructions administratives relatives à la constitution et à la tenue des dossiers et des fiches des élèves et étudiants de l'enseignement de promotion sociale ainsi qu'à la tenue du registre matricule, du registre des droits d'inscript
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4342321/08/2017 - Circulaire 6313 - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire/académique 2017-2018 [Cette circulaire abroge les circulaires 1182 (PS 415/05) du 07/07/2005, 2451 (PS 434/08) du 15/09/2008 et 2836 du 1Abrogation

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :