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Numéro CDA :

28989

Numéro imprimerie :

00929

Date d'adoption et intitulé :

12/07/2004 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année 2004-2005

Validité :

Du 01/09/2004 au 30/06/2005

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Référence du document :

PS 410/04

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Circulaires à thématiques particulières :

PS 410

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Forme(s) d'enseignement :

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
KAUFMANN, Chantal	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
31825	12/07/2004 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année 2004-2005
34392	12/07/2004 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année 2004-2005
37082	12/07/2004 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année 2004-2005

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
37058	20/02/2012 - Circulaire - Droit d'inscription spécifique à charge des étudiants étrangers : Principes, montants, cas d'exemption, paiement et procédure de versement (Tous réseaux - Enseignement de Promotion sociale)
36614	18/07/2011 - Circulaire 3664 - Instructions administratives relatives à la constitution et à la tenue des dossiers et des fiches des élèves et étudiants de l'enseignement de promotion sociale ainsi qu'à la tenue du registre matricule, du registre des droits d'inscript
29134	24/08/2004 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire 2004-2005 - Rectificatif

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :