| NCDA | Date de promulgation et intitulé |
|---|
| 38177 | 20/02/2013 - Circulaire - Appels à projets (premier volet) dans le cadre des articles 16 et 17 du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire, conformément au plan d'action de la Fédération Wallonie-Bruxelles pour les commémorations du Centenaire de |
| 38115 | 16/01/2013 - Circulaire - Appels à projets (premier volet) dans le cadre des articles 16 et 17 du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire, conformément au plan d'action de la Fédération Wallonie-Bruxelles pour les commémorations du Centenaire de |
| 37179 | 04/06/2012 - Circulaire - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes |
| 37070 | 29/02/2012 - Circulaire - Exposition la Fabrique de la Démocratie au musée BELvue - Année scolaire 2011-2012 |
| 37067 | 28/02/2012 - Circulaire - Appel à projets (premier volet) dans le cadre de l'article 17 du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire, à l'occasion de la présidence belge de l'International Holocaust Remembrance Organization (IHRO) |
| 36642 | 25/08/2011 - Circulaire - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes |
| 36371 | 17/05/2011 - Circulaire - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes |
| 36019 | 18/02/2011 - Circulaire - Projet d'établissement
(Réseau : CF) |
| 35632 | 08/09/2010 - Circulaire - Concours organisé par l' Association européenne des enseignants |
| 35381 | 11/06/2010 - Circulaire - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes |
| 34596 | 01/10/2009 - Circulaire - Missions du conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé organisé par la Communauté française |
| 34508 | 01/09/2009 - Circulaire - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes |
| 33103 | 21/04/2008 - Circulaire - www.lesdelegues.net : le site de référence des délégués d'élèves |
| 33137 | 18/12/2007 - Circulaire - Missions du Conseil de participation |
