| NCDA | Date de promulgation et intitulé |
|---|
| 50927 | 02/02/2024 - Circulaire 9147 - Formation au Parcours d'Enseignement Qualifiant (PEQ) |
| 50926 | 01/02/2024 - Circulaire 9146 - Demandes de programmation dans l'enseignement qualifiant à introduire pour le 15 mars 2024 pour l'année scolaire 2025-2026 - Enseignement secondaire ordinaire [ERRATUM du 05/02/2024 - màj d'un code OBG page 20 e la circulaire] |
| 50905 | 15/01/2024 - Circulaire 9125 - Demandes de programmations pour l'année 2024-2025 - Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8841 du 09/02/2023] |
| 50896 | 15/12/2023 - Circulaire 9116 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement et aux secrétaires de direction - Edition 2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8796 du 16/12/2022] |
| 50736 | 22/06/2023 - Circulaire 8956 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8652 du 24/06/2022] |
| 50661 | 04/04/2023 - Circulaire 8881 - Mise en oeuvre du nouveau "Parcours d'Enseignement Qualifiant (PEQ)" |
| 51523 | 02/03/2023 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 06 novembre 2018 fixant les répertoires des options de base et des formations dans l'enseignement secondaire |
| 50622 | 09/02/2023 - Circulaire 8842 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8424 du 13/01/2022] |
| 49822 | 24/06/2022 - Circulaire 8652 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7639 du 01/07/2020] |
| 49583 | 05/01/2022 - Circulaire 8413 - Recrutement d'un Chargé de mission (H/F/X) au service Alternance et stages (Service Stages, CEFA, Site «Mon Ecole Mon Métier») de la DREMT [Réf. : DGEO 146] |
| 49559 | 14/12/2021 - Circulaire 8389 - Erratum à la circulaire 8227 du 23/08/2021 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8227 du 23/08/2021] |
| 48797 | 23/08/2021 - Circulaire 8227 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé - Année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7224 du 08/07/2019, 7690 du 19/08/2020 et 7822 du 05/11/2020] |
| 48770 | 22/07/2021 - Circulaire 8200 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2021-22
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7700 du 21/08/2020] |
| 48700 | 07/06/2021 - Circulaire 8130 - Recrutement d'un Coordinateur de projets - Pacte pour un enseignement d'excellence (H/F/X) - Chantier C5 (Faire du qualifiant une filière d'excellence) - Références: O6 HE PE 2021 005 - Administration générale de l'Enseignement |
| 49408 | 12/05/2021 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 novembre 2018 fixant les répertoires des options de base et des formations dans l'enseignement secondaire |
| 48557 | 26/02/2021 - Circulaire 7987 - Octroi de moyens supplémentaires permettant d'apporter un soutien éducatif et psycho-social renforcé aux élèves des écoles de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé |
| 48539 | 15/02/2021 - Circulaire 7969 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7502 du 11/03/2020] |
| 48540 | 15/02/2021 - Circulaire 7970 - Coronavirus Covid-19 : Enseignement qualifiant - Dispositions 2020-2021 relatives aux stages et aux formations en alternance |
| 49184 | 11/02/2021 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n° 60 dérogeant à certaines dispositions relatives aux stages dans la section de qualification de l'enseignement secondaire et aux formations de l'enseignement secondaire en alternance |
| 48523 | 03/02/2021 - Circulaire 7953 - Propositions de structures pour l'année 2021-2022 - Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7457 du 07/02/2020] |
| 48463 | 23/12/2020 - Circulaire 7893 - Appel aux candidats à la fonction de Chargé de mission - Cellule Enseignement secondaire qualifiant (H/F/X) (sur base du Pourcent de solidarité) [Référence : WBE3 DET 2020 002] |
| 47887 | 10/09/2020 - Circulaire 7737 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) [ERRATUM du |
| 47864 | 28/08/2020 - Circulaire 7714 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles -
ERRATA |
| 47849 | 21/08/2020 - Circulaire 7699 - Recrutement d'un Chargé de mission (H/F/X/) à l'Observatoire du Qualifiant, des Métiers et des Technologies - Cellule "Pilotage" [Référence DGPSE/CM/OQMT/2020/001] |
| 47839 | 19/08/2020 - Circulaire 7689 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7227 du 08/07/2019] |
| 47820 | 16/07/2020 - Circulaire 7670 - Recrutement d'un Chargé de mission (H/F/X/) à l'Observatoire du Qualifiant, des Métiers et des Technologies - Cellule "Pilotage" |
| 47815 | 14/07/2020 - Circulaire 7665 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) pour le service Alternance et stages (Service Stages, CEFA, site "Mon Ecole Mon Métier") (DREMT) à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 118) |
| 48156 | 11/06/2020 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n° 24 relatif à la sanction des études dans l'enseignement secondaire ordinaire dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19 |
| 47710 | 30/04/2020 - Circulaire 7560 - Coronavirus Covid-19 : Sanction des études 2019-2020 - Questions spécifiques à l'enseignement qualifiant et en alternance |
| 46707 | 07/02/2020 - Circulaire 7457 - Propositions de structures pour l'année 2020-2021 Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6957 du 29/01/2019] |
| 46671 | 09/01/2020 - Circulaire 7421 - Enseignement en alternance - Demande d'organisation, en urgence, d'une formation ne correspondant pas à un profil de certification visé à l'article 45 du décret Missions |
| 46613 | 30/10/2019 - Circulaire 7363 - Recrutement d'un Chargé de mission - Promotion du qualifiant (Service Stages, CEFA, Site « Mon Ecole Mon Métier ») de la DREMT à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 106) |
| 46532 | 02/09/2019 - Circulaire 7282 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2019-2020 - Organisation, structures et encadrement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6792 du 29/08/2018] |
| 46515 | 13/08/2019 - Circulaire 7265 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE)
[Cette cir |
| 46425 | 11/06/2019 - Circulaire 7175 - Dispositions en matière de délibérations à partir de l'année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6695 du 11/06/2018] |
| 45460 | 03/12/2018 - Circulaire 6907 - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 de plein exercice et en alternance organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles.
Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases. |
| 45721 | 06/11/2018 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les répertoires des options de base et des formations dans l'enseignement secondaire |
| 45362 | 07/09/2018 - Circulaire 6811 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Année scolaire |
| 45360 | 06/09/2018 - Circulaire 6809 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Walloni |
| 45550 | 29/08/2018 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française organisant, à titre expérimental, dans le régime de la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU), des options de base groupées en 4ème, 5ème et 6ème années de l'enseignement secondaire qualif |
| 44413 | 29/08/2018 - Circulaire 6792 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2018-2019 - Organisation, structures, encadrement
[Cette circulaire abroge la circulaire n° 6303 du 10 août 2017] |
| 44381 | 27/07/2018 - Circulaire 6760 - Grilles-horaires de référence de l'Enseignement secondaire ordinaire en alternance (article 49 et article 45) - Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire annule et remplace la circulaire I/JSMVR/
JDz |
| 45286 | 18/07/2018 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant l'Athénée royal Orsini Dewerpe à être coopérant du Centre d'Education et de Formation en Alternance organisé par la Communauté française de Morlanwelz |
| 44361 | 04/07/2018 - Circulaire 6741 / 1 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études
Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2018-2019 - Organisation, structures et encadrement
[Cette circulaire abr |
| 44315 | 11/06/2018 - Circulaire 6695 - Enseignement secondaire ordinaire et enseignement
secondaire spécialisé de forme 4 organisés par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Dispositions en matière de délibérations à partir de
l'année scolaire 2017-2018 |
| 45198 | 30/05/2018 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant dérogation à l'école d'enseignement secondaire professionnel spécialisé «EESSCF La Calamine» de Philippeville (réseau WBE - zone 10) à être coopérant du Centre d'éducation et de formation en alte |
| 44127 | 30/01/2018 - Circulaire 6507 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire remplace la circulaire 6076 du 21/02/2017] |
| 43908 | 05/07/2017 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 mai 2016 fixant les modèles des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance |
| 43785 | 10/05/2017 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 février 2014 portant application de l'article 15/1 du décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'enseignement secondaire de plei |
| 43240 | 30/03/2017 - Circulaire 6130 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission - Service Stages, Conventions sectorielles, CEFA, Site «Mon Ecole Mon Métier» (DREMT), affecté(e) à la Direction générale de l'enseignement obligatoire - Référence DGEO 019 |
| 42271 | 17/06/2016 - Circulaire 5771 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance |
| 42768 | 11/05/2016 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modèles des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance |
| 41783 | 17/06/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant dérogation à l'école d'enseignement secondaire professionnel spécialisé « Institut Decroly » de UCCLE, relevant de la Fédération des Etablissements Libres Subventionnés Indépendants (FELSI), à êt |
| 40457 | 04/03/2015 - Circulaire 5187 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2015-2016 [Cette circulaire remplace la circulaire 4692 du 21/01/2014] |
| 40129 | 20/11/2014 - Circulaire 5069 - Informatisation des dossiers annuels (DOC2/POPI/Annexe 2) des Centres d'éducation et de formation en alternance de l'enseignement secondaire subventionné - Année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire abroge la circulaire 4626 du 07/11/201 |
| 40055 | 18/09/2014 - Circulaire 4995 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à la Direction générale de l'Enseignement Obligatoire |
| 40005 | 06/08/2014 - Circulaire 4945 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette |
| 40701 | 11/04/2014 - Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française |
| 39086 | 07/11/2013 - Circulaire 4626 - Informatisation des dossiers annuels (DOC2/POPI/Annexe 2) des Centres d'éducation et de formation en alternance de l'enseignement secondaire subventionné - Année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire abroge la circulaire n°4172 du 10 octo |
| 38796 | 11/09/2013 - Circulaire 4556 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à la Direction générale de l'Enseignement Obligatoire |
| 38659 | 21/05/2013 - Circulaire - Recrutement de chargé(e)s de mission affecté(e)s à la Direction générale de l'enseignement Obligatoire |
| 38513 | 24/01/2013 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant dérogation à l'école d'enseignement professionnel secondaire spécialisé «EEPSIS» d'Horrues à être coopérant du Centre d'Education et de Formation en Alternance organisé par la province à Quenast |
| 38119 | 17/01/2013 - Circulaire 4269 - Propositions de structures pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3853 du 24/01/2012] |
| 38120 | 17/01/2013 - Circulaire 4270 - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3873 du 09/02/2012] |
| 37721 | 22/11/2012 - Circulaire - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à la Direction générale de l'Enseignement Obligatoire |
| 37688 | 18/10/2012 - Circulaire 4188 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement (Tous réseaux - SEC ORD/PE) [Cette circulaire abroge la circulaire n°3661 du 14 juillet 2011] |
| 37672 | 10/10/2012 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (DOC2/POPI/Annexe 2) des Centres d'éducation et de formation en alternance de l'enseignement secondaire subventionné - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : LS/OS) [Cette circulaire abroge la circulaire n°37 |
| 37650 | 25/09/2012 - Circulaire - Recrutement de chargé(e)s de mission affecté(e)s à la Direction générale de l'Enseignement Obligatoire |
| 37640 | 13/09/2012 - Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des étud |
| 37625 | 06/09/2012 - Circulaire - Enseignement secondaire en alternance, cofinancement du Fonds social européen (projets "alternance qualifiante et certificative") - Année scolaire 2012-2013 |
| 37603 | 16/08/2012 - Circulaire 4103 - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Walloni |
| 37604 | 16/08/2012 - Circulaire 4104 - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Br |
| 37913 | 12/07/2012 - Décret organisant la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU) dans l'enseignement secondaire qualifiant et modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement secondaire |
| 37553 | 15/06/2012 - Circulaire - Dispositif expérimental de la CPU en 2012-2013 |
| 37554 | 15/06/2012 - Circulaire 4054 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement - Tome 2 : Sanction des études |
| 37545 | 14/06/2012 - Circulaire - Recrutement de chargé(e)s de mission affecté(e)s à la direction générale de l'enseignement obligatoire |
| 37163 | 23/05/2012 - Circulaire 4003 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année scolaire 2012-2013 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - |
| 37033 | 09/02/2012 - Circulaire - Fusion et restructuration d'établissements d'enseignement secondaire ordinaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2012-2013 |
| 37013 | 24/01/2012 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2012-2013 (Pour l'enseignement secondaire) |
| 36814 | 14/10/2011 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels des centres d'éducation et de formation en alternance - du 1er septembre 2011 au 31 août 2012
(Réseaux : LS/OS) |
| 36615 | 18/07/2011 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Communauté fr |
| 36610 | 14/07/2011 - Circulaire 3660 - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté f |
| 36611 | 14/07/2011 - Circulaire 3661 - Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire en alternance (Tous réseaux - SEC ALT / ORD) |
| 36420 | 20/06/2011 - Circulaire - C.P.U. - Référentiels de formation expérimentaux - Année scolaire 2011-2012 |
| 36396 | 06/06/2011 - Circulaire 3596 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année
scolaire 2011-2012 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé |
| 36387 | 27/05/2011 - Circulaire 3587 - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 de plein exercice et en alternance organisé par la Communauté française - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases [423/2011/259]
( |
| 35964 | 14/01/2011 - Circulaire - Modalités d'organisation de l'enseignement secondaire spécialisé en alternance - La collaboration et la coopération avec un CEFA [Enseignement secondaire spécialisé de formes 3 et 4 de plein exercice et en alternance - Enseignement secondaire |
| 35876 | 11/01/2011 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2011-2012 (Pour l'enseignement secondaire) |
| 35746 | 20/09/2010 - Circulaire 3306 - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Communau |
| 35747 | 20/09/2010 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté frança |
| 35749 | 20/09/2010 - Circulaire - Circulaire relative a l'obligation scolaire, les inscriptions et la fréquentation, les sanctions disciplinaires, l'assistance en justice et/ou l'assistance psychologique d'urgence - Principes généraux - Directives et recommandations pour l'an |
| 35649 | 16/09/2010 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels des Centres d'Education et de Formation en Alternance
(Réseaux : LS-OS) |
| 35634 | 14/09/2010 - Circulaire 3284 - Admission aux subventions dans les établissements d'enseignement secondaire subventionné par la Communauté française
(Réseaux : OS-LS) |
| 35608 | 30/08/2010 - Circulaire - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Chapitre 22 : «L'enseignement en alternance au sein de l'enseignement secondaire spécialisé et la coopération avec les Centres d'Education et de Formation en |
| 35540 | 28/07/2010 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 de plein exercice et en alternance organisé par la Communauté française - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases (408/2010/259)
(Résea |
| 35522 | 05/07/2010 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance |
| 35389 | 17/06/2010 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
(Réseaux : CF / LS / OS) |
| 35390 | 17/06/2010 - Circulaire 3180 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé |
| 34903 | 07/01/2010 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2010-2011 (Pour l'enseignement secondaire) |
| 34904 | 07/01/2010 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2010-2011 |
| 34425 | 18/08/2009 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la communauté française - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010 |
| 34426 | 18/08/2009 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la communauté française - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010 |
| 34277 | 29/06/2009 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases (391/2009/259)
(Enseignement spécialisé organisé par la |
| 34285 | 29/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance |
| 34273 | 26/06/2009 - Circulaire - Sanction des études : Transferts possibles au 1er degré, admissions au 2ème degré, notions de correspondance... - A partir de l'année scolaire 2008-2009 |
| 34247 | 19/06/2009 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé |
| 34228 | 04/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice |
| 33750 | 12/01/2009 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2009-2010 |
| 33304 | 16/07/2008 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2008-2009 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire en alternance |
| 32704 | 11/01/2008 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2008-2009 |
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