Logo Communauté française de Belgique
Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

 

Gallilex Recherche législative Recherche circulaires Recherche des actes de délégation Actualité législative Aide à l’utilisateur

Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

 pdf Consultez le document PDF imprimer  Imprimez la fiche d'identification
 
Numéro CDA : 52077
Numéro imprimerie : 09177
Date d'adoption et intitulé : 08/03/2024 - Circulaire 9177 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes ACS-APE autres que PUERI - WBE 2024-2026 [ERRATUM du 14/03/2024] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8014 du 15/03/2021]
Validité : -
Niveau de pouvoir : Wallonie-Bruxelles-Ens. (WBE)
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : -
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : ERRATUM du 14/03/2024 : Toute la circulaire est concernée par les modifications ; clarification du rôle de la commission centrale (Enseignement Spécialisé +APE lois linguistiques voir page 17)

Réseau(x) : Communauté française
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : -
Horaire(s) : Plein exercice (PE)
Signataire(s) : -
Personne(s) de contact :

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexes ACTUALISEES de la circulaire 9177
Annexes de la circulaire 9177 du 08/03/2024
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4858415/03/2021 - Circulaire 8014 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes ACS - APE (autres que puériculteurs(trices)) dans l'enseignement obligatoire en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale (WBE) [ERRATUM du 22/03/2021 : ModificatioAbrogation

Mise à jour :