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Numéro CDA :

50948

Numéro imprimerie :

09168

Date d'adoption et intitulé :

26/02/2024 - Circulaire 9168 - WBE - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2024 - Circulaire qui abroge et remplace la circulaire 9151 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9151 du 08/02/2024]

Validité :

Du 01/01/2024 au -

Niveau de pouvoir :

Wallonie-Bruxelles-Ens. (WBE)

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

WBE - DGPE - Service général de la gestion des personnels de l'enseignement organisé par WBE (WBE-DGPE)

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)
Supérieur Architecture (SUP ARCH)
Supérieur Artistique (SUP ART)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)

Forme(s) d'enseignement :

Artistique (ART)
Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Promotion sociale (PROMSOC)
Spécialisé (SPEC)

Service(s) :

Centre d'auto-formation et de formation continuée (CAF)
Centre de dépaysement et de plein air (CDPA)
Centre psycho-médico-social (CPMS)
Centre technique et pédagogique de l'enseignement de la CF (CTP)
Centres de formation technique et professionnelle (CFTP)
Centres de Technologie Avancée (CTA)
Centres techniques (CT)
Homes d'accueil (HOMES)
Internats (INT)

Horaire(s) :

Tous

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
DONY, Manuel	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

Murielle DUVIVIER (02/755 55 55 - murielle.duvivier@cfwb.be)

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
29008	12/05/2004 - Décret fixant le statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
03336	08/12/1967 - Arrêté royal pris en application de l'article 3 de l'arrêté royal du 28 février 1967 déterminant les positions administratives du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, pr
03155	28/02/1967 - Arrêté royal déterminant les positions administratives du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Annexe de la circulaire 9168 du 26/02/2024

Portail Wallonie-Bruxelles Enseignement WBE

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
50931	08/02/2024 - Circulaire 9151 - WBE - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8799 du 23/12/2022]	Abrogation

Mise à jour :