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Numéro CDA :

50927

Numéro imprimerie :

09147

Date d'adoption et intitulé :

02/02/2024 - Circulaire 9147 - Formation au Parcours d'Enseignement Qualifiant (PEQ)

Validité :

Du 28/08/2023 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - DG du pilotage du système éducatif // Institut interréseaux de la Formation professionnelle continue - service pédagogique ET service administratif (IFPC)

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

Vanessa TILLIER (vanessa.tillier@cfwb.be) - Isabelle BROERS (isabelle.broers@cfwb.be) - Francesco DELL'AQUILLA (francesco.dellaquila@cfwb.be) - CÃ©dric GODFRIN (cedric.godfrin@cfwb.be)

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Forme(s) d'enseignement :

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
DAVID, Quentin	Administrateur(trice) général(e) f.f. / a.i.

Personne(s) de contact :

vanessa.tillier@cfwb.be - isabelle.broers@cfwb.be

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
51756	24/08/2023 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française organisant un dispositif de formation consacré à la réforme du parcours d'enseignement qualifiant
51633	22/06/2023 - Décret relatif à la gouvernance de l'offre d'options de base groupées dans l'enseignement secondaire qualifiant de plein exercice et en alternance
50485	20/07/2022 - Décret relatif au parcours d'enseignement qualifiant
49421	17/06/2021 - Décret portant le Livre 6 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et portant le titre relatif à la formation professionnelle continue des membres de l'équipe éducative des écoles et des membres du personnel de l'équipe plurid
49466	03/05/2019 - Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
16421	03/07/1991 - Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Site de l'IFPC - Inscription des MDP

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :