Communauté française de Belgique|

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

IMPRIMER CETTE PAGE Logo imprimante

Vous êtes ici : Accueil > Recherche des circulaires > Recherche multicritère avancée > Résultat(s)

Gallilex Recherche législative Recherche circulaires Recherche des actes de délégation Actualité législative Aide à l’utilisateur

Recherche des circulaires

Recherche de circulaires en vigueur

Consultez le document PDF

Imprimez la fiche d'identification

Numéro CDA :

50926

Numéro imprimerie :

09146

Date d'adoption et intitulé :

01/02/2024 - Circulaire 9146 - Demandes de programmation dans l'enseignement qualifiant à introduire pour le 15 mars 2024 pour l'année scolaire 2025-2026 - Enseignement secondaire ordinaire [ERRATUM du 05/02/2024 - màj d'un code OBG page 20 e la circulaire]

Validité :

Du 01/02/2024 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - DGEO - Direction de l'organisation des établissements d'enseignement secondaire ordinaire // Observatoire du qualifiant, des métiers et des technologies - Cellule pilotage OQMT

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

pilotage.oqmt@cfwb.be - AurÃ©lie BRAVO SARDINHA (02/413 28 30 - aurelie.bravosardinha@cfwb.be) - Vincent WINKIN (02/690 86 06 - vincent.winkin@cfwb.be) - Helpdesk ETNIC (02/800 10 10 - support@etnic.be) - ERRATUM du 05/02/2024 - Correction du code OBG de la nouvelle option de base groupÃ©e "ElectromÃ©canicien/ElectromÃ©canicienne de maintenance industrielle" Ã la page 20 de la circulaire

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement :

Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)

Service(s) :

Horaire(s) :

Horaire en alternance (HOR ALT)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
DAVID, Quentin	Administrateur(trice) général(e) f.f. / a.i.

Personne(s) de contact :

pilotage.oqmt@cfwb.be - structures.secondaire.ordi@cfwb.be + pg 6-7

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
50782	18/08/2023 - Circulaire 9002 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8678 du 19/07/2022]
51633	22/06/2023 - Décret relatif à la gouvernance de l'offre d'options de base groupées dans l'enseignement secondaire qualifiant de plein exercice et en alternance
47165	03/05/2019 - Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
49466	03/05/2019 - Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
21557	24/07/1997 - Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
16421	03/07/1991 - Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
07666	02/07/1982 - Arrêté royal n° 49 relatif aux normes de création, de maintien et de dédoublement et au calcul de crédit d'heures de l'enseignement secondaire de type I, concernant la fusion d'établissements ainsi que certains emplois du personnel des établissements d'en

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
50878	07/11/2023 - Circulaire 9098 - Présentation de la réforme du nouveau pilotage de l'offre d'enseignement qualifiant

Liens Communauté française :

Annexes de la circulaire 9146 du 02/02/2024

Réforme de l'enseignement qualifiant

Portail Cerbère

Outil d'Aide à la Décision (OAD)

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :