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SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

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Numéro CDA :

50905

Numéro imprimerie :

09125

Date d'adoption et intitulé :

15/01/2024 - Circulaire 9125 - Demandes de programmations pour l'année 2024-2025 - Enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8841 du 09/02/2023]

Validité :

Du 15/01/2042 au -

ANNEE SCOLAIRE 2024-2025

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - SG de l'Enseignement secondaire et des CPMS - Direction de l'Organisation des établissements d'enseignement secondaire ordinaire

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

Vincent WINKIN (vincent.winkin@cfwb.be - 02/690.86.06) - Helpdesk ETNIC (02/800.10.10 - support@etnic.be) - Application GOSS : DGEO : Cecile BEQUET (cecile.bequet@cfwb.be - 02/690 84 53) - Michel DURY (michel.dury@cfwb.be - 02/690 84 55) - Danny LAPOSTOLLE (danny.lapostolle@cfwb.be - 02/690 84 58) - Jonathan MANTEL (jonathan.mantel@cfwb.be - 02/690 84 60) - Stephanie MORETTI (stephanie.moretti@cfwb.be - 02/690 86 23) - Samuel PATINHA BENEDITO (samuel.patinha-benedito@cfwb.be - 02/690 84 81) - Philippe PLUN (philippe.plun@cfwb.be - 02/690 84 63) - Navigation GOSS : Michel CHAVEE (michel.chavee@cfwb.be - 02/690.86.55) - Sylvain DUBUCQ (sylvain.dubucq@cfwb.be - 02/690.83.40) - Guillaume MARICHAL (guillaume.marichal@cfwb.be - 02/690.84.70) - Guy DE CUYPER (guy.decuyper@cfwb.be - 02/690.84.29)

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement :

Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)

Service(s) :

Horaire(s) :

Horaire en alternance (HOR ALT)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
AERTS-BANCKEN, Fabrice	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

structures.secondaire.ordi@cfwb.be - vincent.winkin@cfwb.be

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
51633	22/06/2023 - Décret relatif à la gouvernance de l'offre d'options de base groupées dans l'enseignement secondaire qualifiant de plein exercice et en alternance
48328	10/09/2020 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 16 mai 2013 fixant les listes des indicateurs permettant au Gouvernement d'autoriser plusieurs établissements à se restructurer ou à octroye
45721	06/11/2018 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les répertoires des options de base et des formations dans l'enseignement secondaire
45225	14/06/2018 - Décret instituant un enseignement expérimental aux 2e et 3e degrés de l'enseignement secondaire qualifiant en ce qui concerne la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU), et aux 2e et 3e degrés de l'enseignement de transition en ce qui conc
40285	11/04/2014 - Décret modifiant le fonctionnement des instances de pilotage interréseaux de l'enseignement qualifiant
40334	11/04/2014 - Décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 20 mars 2014 entre la Communauté française et la Région wallonne et la Commission communautaire française, relatif à la mise en oeuvre des bassins Enseignement qualifiant - Formation Emploi
40310	03/04/2014 - Décret apportant des modifications au régime des normes de création et de maintien d'options dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
21557	24/07/1997 - Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
18643	27/10/1994 - Décret organisant la concertation pour l'enseignement secondaire
17443	15/03/1993 - Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre les établissements de même caractère dans l'enseignement secondaire de plein exercice
17144	29/07/1992 - Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
16421	03/07/1991 - Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
50782	18/08/2023 - Circulaire 9002 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8678 du 19/07/2022]

Liens Communauté française :

Annexe de la circulaire 9125 du 15/01/2024

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
50621	09/02/2023 - Circulaire 8841 - Propositions de structures pour l'année 2023-2024 - Enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8419 du 10/01/2022]	Abrogation

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