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Numéro CDA :

50834

Numéro imprimerie :

09054

Date d'adoption et intitulé :

28/09/2023 - Circulaire 9054 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements officiels subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit (PROMSOC SUP / ESAHR - OFFICIEL) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8747 du 30/09/2022]

Validité :

Du 28/08/2023 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - DGPE - SGAT - DTFGE - Service de la Gestion des Emplois (AGE-DGPE-SGAT-DTFGE)

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

CIRCULAIRE INCOMPLETE => Voir annexes sur : http://enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=9309

Réseau(x) :

Subventionné provincial
Subventionné communal

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)

Forme(s) d'enseignement :

Artistique (ART)
Promotion sociale (PROMSOC)

Service(s) :

Horaire(s) :

Horaire réduit (HOR RED)
Promotion Sociale (PROMSOC)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
SALOMONOWICZ, Lisa	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

02/413.26.19 - ccsecondaire.officiel@cfwb.be

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
50527	30/09/2022 - Circulaire 8747 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements officiels subventionnés de promotion sociale supérieur et seconda	Abrogation

Mise à jour :