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Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

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Numéro CDA : 50713
Numéro imprimerie : 08933
Date d'adoption et intitulé : 26/05/2023 - Circulaire 8933 - Circulaire fixant les recommandations aux établissements d'enseignement supérieur en vue des inscriptions pour l'année académique 2023/2024 dans le cadre du décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8554 du 22/04/2022 et 8562 du 28/04/2022]
Validité :
Du    01/05/2023    au     -
ANNEE ACADEMIQUE 2023-2024
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique (AGE-DGESVR)
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Nadia LAHLOU (02/690.87.96 - nadia.lahlou@cfwb.be) - Olivia BODART (02/690.87.98 - olivia.bodart@cfwb.be) - Nadine COLLARD (02/690.87.99 - nadine.collard@cfwb.be) - Service des équivalences de l'enseignement obligatoire : equi.ecole@cfwb.be

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Supérieur (SUP)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)
Supérieur universitaire (UNIV)
Forme(s) d'enseignement : -
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GILLIARD, EtienneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : nadia.lahlou@cfwb.be - olivia.bodart@cfwb.be - equi.ecole@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
5119917/11/2022 - Décret instituant la plateforme informatisée et centralisée d'échange de données "E-paysage" et modifiant divers décrets applicables à l'enseignement supérieur
5120017/11/2022 - Décret modifiant le décret du 29 mars 2017 relatif aux études de sciences médicales et dentaires
4365529/03/2017 - Décret relatif aux études de sciences médicales et dentaires
3896804/07/2013 - Décret intégrant les cursus menant au grade de bachelier en logopédie et en audiologie dans le dispositif mis en place par le décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur
3074616/06/2006 - Décret régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française :
Modèle de carte d'identité d'étranger
Site des Commissaires et Délégués
Application d'accès au Registre national
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4973228/04/2022 - Circulaire 8562 - Erratum - Circulaire fixant les recommandations aux établissements d'enseignement supérieur en vue des inscriptions pour l'année académique 2022/2023 dans le cadre du décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cuAbrogation
4972422/04/2022 - Circulaire 8554 - Circulaire fixant les recommandations aux établissements d'enseignement supérieur en vue des inscriptions pour l'année académique 2022/2023 dans le cadre du décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de prAbrogation

Mise à jour :