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Numéro CDA :

50659

Numéro imprimerie :

08879

Date d'adoption et intitulé :

03/04/2023 - Circulaire 8879 - Erratum à la circulaire 8655 du 29/06/2022 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023 [ERRATUM du 03/04/2023 - Modifications dans la procédure de maintien en 3e maternelle] [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8655 du 29/06/2022]

Validité :

Du 29/08/2022 au -

ANNEE SCOLAIRE 2022-2023

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - Direction de l'Enseignement fondamental ordinaire

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

Dossier de maintien : secretariat.maintien3M@cfwb.be -

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Forme(s) d'enseignement :

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
DESIR, Caroline	Ministre	Ministre de l'Education

Personne(s) de contact :

Jennifer TITEUX (02/690.8322 - jennifer.titeux@cfwb.be)

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
49421	17/06/2021 - Décret portant le Livre 6 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et portant le titre relatif à la formation professionnelle continue des membres de l'équipe éducative des écoles et des membres du personnel de l'équipe plurid

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
49810	20/06/2022 - Circulaire 8640 - Pôles territoriaux : Circulaire relative à la conclusion et la communication des conventions [ERRATUM du 20/06/2022 - Correction de la numérotation des annexes] [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8229 du 23/08/2021]
49798	14/06/2022 - Circulaire 8628 - Pôles territoriaux : Informations complémentaires à la circulaire 8578 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8578 du 12/05/2022]
49791	10/06/2022 - Circulaire 8621 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés au sein des pôles territoriaux à partir du 29 août 2022
49794	10/06/2022 - Circulaire 8624 - Informations relatives à la mise en oeuvre du Tronc commun à partir de la rentrée scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8160 du 25/06/2021 et 8246 du 03/09/2021]
49748	12/05/2022 - Circulaire 8578 - Organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l'intégration permanente totale : Informations complémentaires [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8111 du 21/05/2021 et 8229 du 23/08/2021]
48799	23/08/2021 - Circulaire 8229 - Circulaire d'organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l'intégration [ERRATUM du 24/08/2021 : Ajout Annexes Word]
48681	21/05/2021 - Circulaire 8111 - Information sur les principes des «pôles territoriaux» et modalités d'introduction des dossiers de candidature pour l'obtention d'un poste de coordonnateur [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7609 du 09/06/2020]

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Connectoo : brevet visant à supprimer la fracture

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
49825	29/06/2022 - Circulaire 8655 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023

Abroge :

Mise à jour :