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Numéro CDA :

49705

Numéro imprimerie :

08535

Date d'adoption et intitulé :

30/03/2022 - Circulaire 8535 - Adoption définitive de la réforme des rythmes scolaires

Validité :

Du 30/03/2022 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - Service général des Affaires transversales (AGE-SGAT)

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveaux et services :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
DESIR, Caroline	Ministre	Ministre de l'Education

Personne(s) de contact :

Anne HELLEMANS (0800/20 000 - info.rythmes@cfwb.be)

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
49788	30/03/2022 - Circulaire 8535 - Adoption définitive de la réforme des rythmes scolaires
49821	30/03/2022 - Circulaire 8535 - Adoption définitive de la réforme des rythmes scolaires

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
49738	02/05/2022 - Circulaire 8568 - Réforme des Rythmes scolaires : Mise à jour des règles et consignes pour les membres du personnel [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8418 du 10/01/2022, 8488 du 28/02/2022, 8435 du 30/03/2022 et 8436 du 30/03/2022]

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :