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Numéro CDA : 47762
Numéro imprimerie : 07612
Date d'adoption et intitulé : 10/06/2020 - Circulaire 7612 - Priorités zonales des maitres et professeurs de religion - Année scolaire 2020-2021
Validité :
Du    08/06/2020    au     -
Année scolaire 2020-2021
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGPSE - SGI
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DAVID, QuentinDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Secretariat.sgi@cfwb.be - G. LORQUET (0479/65.12.79 - guy.lorquet@cfwb.be)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4284930/06/2016 - Décret rendant applicable aux maîtres et professeurs de religion le décret du 11 avril 2014 règlementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française et portant diverses mesures
4070111/04/2014 - Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4677909/04/2020 - Circulaire 7529 - Coronavirus Covid-19 : Continuité des opérations statutaires dans l'enseignement officiel subventionné - Mesures d'assouplissement [RES : OS]
4343431/08/2017 - Circulaire 6324 - Visa du chef de culte et titres exigés pour les fonctions de maîtres et professeurs de religion à partir du 1er septembre 2016 dans l'enseignement subventionné [Cette circulaire annule et remplace les circulaires n°5864 et n°5873]
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :