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Numéro CDA : 46625
Numéro imprimerie : 07375
Date d'adoption et intitulé : 14/11/2019 - Circulaire 7375 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6884 du 09/11/2018]
Validité :
Du    01/12/2019    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGEO
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : L'annexe de la circulaire 7375 du 14/11/2019 est disponible sur http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7628

Réseau(x) : Communauté française
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
AERTS-BANCKEN, FabriceDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : ciri@cfwb.be - marie-anais.oldenhove@cfwb.be - anais.gourichon@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
2155724/07/1997 - Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexe de la circulaire 7375 du 14/11/2019
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4543709/11/2018 - Circulaire 6884 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire. [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6416]Abrogation

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