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Numéro CDA : 46586
Numéro imprimerie : 07336
Date d'adoption et intitulé : 09/10/2019 - Circulaire 7336 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire ordinaire - Année scolaire 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6868 du 24/10/2018]
Validité :
Du    01/09/2019    au     -
Année scolaire 2019-2020
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : WBE - Service général de l'enseignement organisé par la FWB - Dir. des Aff. pédagogiques et réglementaires
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
LETURCQ, DidierDirecteur(trice) général(e) adjoint(e) 
Personne(s) de contact :

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4542024/10/2018 - Circulaire 6868 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire de Wallonie-Bruxelles Enseignement Année scolaire 2018-2019 [Cette circulaire annule et remplace la circulaire 6403 du 19/10/2017]Abrogation

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