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Numéro CDA :

46575

Numéro imprimerie :

07325

Date d'adoption et intitulé :

30/09/2019 - Circulaire 7325 - Évaluation des études dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et les CEFA de WBE [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7012 du 28/02/2019]

Validité :

Du 01/09/2019 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

WBE - Service général de l'Enseignement - DAPR // Aide aux établissements

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française

Niveaux et services :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
LETURCQ, Didier	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

C. GUISSET (catherine.guisset@cfwb.be) - gery.decafmeyer@cfwb.be

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
40656	01/07/2014 - Arrêté ministériel portant approbation du règlement des études de l'Enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française
10450	29/06/1984 - Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
46483	11/07/2019 - Circulaire 7233 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6741 du 04/07/2018]
46425	11/06/2019 - Circulaire 7175 - Dispositions en matière de délibérations à partir de l'année scolaire 2018-2019 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6695 du 11/06/2018]
43393	19/07/2017 - Circulaire 6283 - Le premier degré de l'enseignement secondaire : Conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [abroge la circulaire n° 5768 du 14 juin 2006]
43353	21/06/2017 - Circulaire 6243 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [abroge la circulaire 5808 du 07/07/2016 - Sous réserve de l'approbation par le Gouvernement du projet d'arrêté modifiant l'AGCF du

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
46017	28/02/2019 - Circulaire 7012 - L'évaluation des études dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Bulletins - Conseils de classe. [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 497 du 07/04/2003, la circula	Abrogation

Mise à jour :