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Numéro CDA : 46575
Numéro imprimerie : 07325
Date d'adoption et intitulé : 30/09/2019 - Circulaire 7325 - Évaluation des études dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et les CEFA de WBE [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7012 du 28/02/2019]
Validité :
Du    01/09/2019    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : WBE - Service général de l'Enseignement - DAPR // Aide aux établissements
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
LETURCQ, DidierDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : C. GUISSET (catherine.guisset@cfwb.be) - gery.decafmeyer@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4065601/07/2014 - Arrêté ministériel portant approbation du règlement des études de l'Enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française
1045029/06/1984 - Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4648311/07/2019 - Circulaire 7233 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6741 du 04/07/2018]
4642511/06/2019 - Circulaire 7175 - Dispositions en matière de délibérations à partir de l'année scolaire 2018-2019 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6695 du 11/06/2018]
4339319/07/2017 - Circulaire 6283 - Le premier degré de l'enseignement secondaire : Conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [abroge la circulaire n° 5768 du 14 juin 2006]
4335321/06/2017 - Circulaire 6243 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [abroge la circulaire 5808 du 07/07/2016 - Sous réserve de l'approbation par le Gouvernement du projet d'arrêté modifiant l'AGCF du
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4601728/02/2019 - Circulaire 7012 - L'évaluation des études dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Bulletins - Conseils de classe. [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 497 du 07/04/2003, la circulaAbrogation

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