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Numéro CDA : 46525
Numéro imprimerie : 07275
Date d'adoption et intitulé : 22/08/2019 - Circulaire 7275 - DASPA outils d'évaluation - Fondamental [Màj de la circulaire en date du 29/08/2019 : Le maternel spécialisé et le primaire spécialisé ne sont pas concernés et en date du 05/09/2019 : Modification d'une des annexes]
Validité :
Du    01/09/2019    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre de l'Education
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Màj 1 du 29/08/2019 : MAT SPEC ET PRIM SPEC ne sont pas concernés - Màj 2 du 05/09/2019 : Modification du fichier P5-P6_{FASE_ETABL}{FASE_IMPL}{PROVINCE} dans les fichiers Excel

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : Centre psycho-médico-social (CPMS)
Horaire(s) : Plein exercice (PE)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
SCHYNS, Marie-MartineMinistreMinistre de l'Education 
Personne(s) de contact : Marion BEECKMANS (02/801 78 48 - marion.beeckmans@gov.cfwb.be)

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
11 annexes de la circulaire 7275 du 22/08/2019
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDADate de promulgation et intitulé
4790525/09/2020 - Circulaire 7755 - Encodage des résultats DASPA-FLA aux outils d'évaluation de la langue de l'enseignement - FONDAMENTAL- Formulaires électroniques [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7275 du 22/08/2019]
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4873025/06/2021 - Circulaire 8160 - Circulaire relative à l'organisation des DASPA et des dispositifs FLA pour l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 06/07/2021 - Modification de la date d'entrée en vigueur du coefficient 0,3 : 1er octobre 2021] [Cette circulaire abroge Abrogation

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :