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Numéro CDA : 46483
Numéro imprimerie : 07233
Date d'adoption et intitulé : 11/07/2019 - Circulaire 7233 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6741 du 04/07/2018]
Validité :
Du    01/09/2019    au    30/06/2020
Année scolaire 2019-2020
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGEO
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Les annexes de la circulaire 7233 sont disponibles sur http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7477

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) : -
Personne(s) de contact :

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 7233
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4436104/07/2018 - Circulaire 6741 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études. [Cette circulaire abroge la circulaire n°6293 du 4/08/17] Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2018-2019 - OrganisaAbrogation

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