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Numéro CDA : 46483
Numéro imprimerie : 07233
Date d'adoption et intitulé : 11/07/2019 - Circulaire 7233 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6741 du 04/07/2018]
Validité :
Du    01/09/2019    au    30/06/2020
Année scolaire 2019-2020
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGEO
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : TOME 1 : Vincent WINKIN (02/690.8606 - vincent.winkin@cfwb.be) - TOME 2 : Amandine HUNTZINGER (02/690.8922 - amandine.huntzinger@cfwb.be) - structures.secondaire.ordi@cfwb.be - sanctiondesetudes@cfwb.be - duplicata.sec@cfwb.be - equi.ecole@cfwb.be - support@etnic.be - CADA fédérale : Ctb-Cada@rrn.fgov.be

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : -
Forme(s) d'enseignement : -
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) : -
Personne(s) de contact : structures.secondaire.ordi@cfwb.be - sanctiondesetudes@cfwb.be

Textes de référence : -
Textes dépendants :
NCDADate de promulgation et intitulé
4648812/07/2019 - Circulaire 7238 - Directives propres à Wallonie-Bruxelles Enseignement complémentaires au chapitre I du Tome 1 (Directives pour l'année scolaire 2019-2020 - Organisation, structures et encadrement) de la circulaire générale relative à l'Organisation de l'
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4777422/06/2020 - Circulaire 7624 - Organisation d'une 3ème P Polyvalente - Année scolaire 2020-2021
4670707/02/2020 - Circulaire 7457 - Propositions de structures pour l'année 2020-2021 Enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6957 du 29/01/2019]
4657530/09/2019 - Circulaire 7325 - Évaluation des études dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et les CEFA de WBE [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7012 du 28/02/2019]
4653029/08/2019 - Circulaire 7280 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant
4772311/07/2019 - Circulaire 7233 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6741 du 04/07/2018]
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 7233 du 11/07/2019
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4785021/08/2020 - Circulaire 7700 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2020-2021 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7233 du 11/07/2019, 7282 du 02/09/2019 et 7219 du 04/07/201Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4436104/07/2018 - Circulaire 6741 / 1 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2018-2019 - Organisation, structures et encadrement [Cette circulaire abrAbrogation
4436204/07/2018 - Circulaire 6741 / 2 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire 2018-2019 [Cette circulaire abroge la circulaire 629Abrogation

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