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Recherche des circulaires

 

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Numéro CDA : 46423
Numéro imprimerie : 07173
Date d'adoption et intitulé : 11/06/2019 - Circulaire 7173 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6716 du 28/06/2018] [Màj de la circulaire en date du 13/06/2019, du 28/06/2019 et du 29/08/2019]
Validité :
Du    01/09/2019    au     -
Année scolaire 2019-2020
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DG de l'Enseignement Supérieur, de l'enseignement tout au long de la Vie et de la Recherche scientifique, Service général de l'Ens. tout au long de la Vie - SG de l'Ens. tout au long de la vie - Dir. de l'Ens. sec à horaire réduit (AGE - DGESV)
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Les annexes sont téléchargeables sur http://enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7417 - Màj du 13/06 : Modif. des congés de Pâques 2020 (Annexe B) - Màj du 28/06 : Ajout des annexes KO et K1 - Màj du 29/08 : Ajout de l'annexe L2-v2.1 De nouvelles modifications sont intervenues au niveau des annexes le 13/01/2020. Veuillez consulter le site http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7417

Réseau(x) : Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GILLIARD, EtienneDirecteur(trice) général(e) f.f. / a.i. 
Personne(s) de contact : esahr@cfwb.be - esahr.annexes@cfwb.be - alain.detrez@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
3444727/05/2009 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles d'approbation des programmes de cours dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
2223906/07/1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
2223302/06/1998 - Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Présentation de l'ESAHR
Annexes de la circulaire 7173 du 11/06/2019
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDADate de promulgation et intitulé
4662819/11/2019 - Circulaire 7378 - ADDENDUM à la circulaire n°7163 du 29/05/2019 - Vade-mecum relatif au statut des directeurs et directrices pour l'enseignement libre et officiel subventionné [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7163 du 11/06/2019]
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4433628/06/2018 - Circulaire 6716 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2018-2019Abrogation

Mise à jour :