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Numéro CDA : 45862
Numéro imprimerie : 06958
Date d'adoption et intitulé : 29/01/2019 - Circulaire 6958 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programme de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs
Validité :
Du    01/09/2018    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre de l'Education - Dir. ens. sec. artistique à horaire réduit (ESAHR)
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Les annexes liées à cette circulaire sont disponibles via le lien http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7202

Réseau(x) : Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Artistique (ART)
Service(s) : -
Horaire(s) : Horaire réduit (HOR RED)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
SCHYNS, Marie-MartineMinistreMinistre 
Personne(s) de contact :

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
3444727/05/2009 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles d'approbation des programmes de cours dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4790929/01/2019 - Circulaire 6958 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programme de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs
4870429/01/2019 - Circulaire 6958 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programme de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs
4882329/01/2019 - Circulaire 6958 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programme de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs
4955029/01/2019 - Circulaire 6958 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programme de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs
4976929/01/2019 - Circulaire 6958 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programme de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs
5072229/01/2019 - Circulaire 6958 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programme de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 6958 du 29/01/2019
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDADate de promulgation et intitulé
4674203/03/2020 - Circulaire 7492 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR [Cette circulaire complète ou mod
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :