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Numéro CDA :

42253

Numéro imprimerie :

05753

Date d'adoption et intitulé :

06/06/2016 - Circulaire 5753 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Remplace la circulaire 5335 du 02/07/2015]

Validité :

Du 06/06/2016 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - SG de Coordination, de Conception et des Relations sociales (AGE-SGCCRS)

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Tous

Forme(s) d'enseignement :

Artistique (ART)
Ordinaire (ORD)
Promotion sociale (PROMSOC)
Spécialisé (SPEC)

Service(s) :

Centre de dépaysement et de plein air (CDPA)
Centre psycho-médico-social (CPMS)
Homes d'accueil (HOMES)
Internats (INT)

Horaire(s) :

Homes d'accueil (HOMES)
Internats (INT)
Promotion Sociale (PROMSOC)

Signataire(s) :

Personne(s) de contact :

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
47987	17/11/2020 - Circulaire 7837 - Vade-mecum : Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées dans l'enseignement supérieur non universitaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7223 du 05/07/
43419	18/08/2017 - Circulaire 6309 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné - Année scolaire 2017-2018 [pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.
43412	10/08/2017 - Circulaire 6302 - Circulaire de rentrée des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux subventionnés - Exercice 2017-2018
43377	30/06/2017 - Circulaire 6267 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2017-2018 [pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/
43343	15/06/2017 - Circulaire 6233 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement supérieur non universitaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire 5763 du 10/06/2016]
48827	06/06/2016 - Circulaire 5753 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Remplace la circulaire 5335 du 02/07/2015]
48853	06/06/2016 - Circulaire 5753 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Remplace la circulaire 5335 du 02/07/2015]

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
49884	07/09/2022 - Circulaire 8714 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire complète ou modifie les
48827	13/09/2021 - Circulaire 8257 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire complète ou modifie les

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
40605	02/07/2015 - Circulaire 5335 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4849 du 23/05/2014]	Abrogation

Mise à jour :