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Numéro CDA :

48487

Numéro imprimerie :

07917

Date d'adoption et intitulé :

15/01/2021 - Circulaire 7917 - Collaboration entre culture et enseignement - Appel à projets [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7432 du 15/01/2020]

Validité :

Du 15/01/2021 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Cabinet des Ministres // Secrétariat général - DG de la Coordination et de l'Appui - Cellule Culture-Enseignement (SG - DGCA)

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

Sandra PREUD'HOMME (02/413.22.01 - sandra.preudhomme@cfwb.be) - Brigitte BONNEWYN (02/413.37.95 - brigitte.bonnewyn@cfwb.be)

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement :

Artistique (ART)
Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)

Service(s) :

Centre psycho-médico-social (CPMS)
Homes d'accueil (HOMES)
Internats (INT)

Horaire(s) :

Homes d'accueil (HOMES)
Horaire en alternance (HOR ALT)
Horaire réduit (HOR RED)
Internats (INT)
Plein exercice (PE)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
DESIR, Caroline	Ministre	Ministre de l'Education
LINARD, Bénédicte	Ministre	Ministre de la Culture

Personne(s) de contact :

Brigitte BONNEWYN (02/413.37.95 - brigitte.bonnewyn@cfwb.be)

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
47188	25/04/2019 - Décret modifiant le décret du 24 mars 2006 relatif à la mise en oeuvre, la promotion et le renforcement des Collaborations entre la Culture et l'Enseignement
42156	04/02/2016 - Décret portant diverses dispositions en matière d'enseignement
40311	03/04/2014 - Décret portant modification du décret du 24 mars 2006 relatif à la mise en oeuvre, la promotion et le renforcement des collaborations entre la culture et l'enseignement
34295	30/04/2009 - Décret organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité
30655	24/03/2006 - Décret relatif à la mise en oeuvre, la promotion et le renforcement des Collaborations entre la Culture et l'Enseignement
21557	24/07/1997 - Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Site Culture et Enseignement

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
46682	15/01/2020 - Circulaire 7432 - Collaboration entre culture et enseignement - Appel à projets [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6941 du 16/01/2019]	Abrogation

Mise à jour :