| NCDA | Date de promulgation et intitulé |
|---|
| 50907 | 16/01/2024 - Circulaire 9127 - WBE - Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire et temporaire prioritaire dans les établissements d'enseignement fondamental et secondaire, dans les internats autonomes et les homes d'accueil de 'enseignement organis |
| 50837 | 28/09/2023 - Circulaire 9057 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d'accompagnement FLA
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7513 du 17/03/2020 et 7514 du 17/03/2020] |
| 48485 | 14/01/2021 - Circulaire 7915 - Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire, de temporaire prioritaire dans les établissements d'enseignement fondamental et secondaire, dans les internats autonomes et les homes d'accueil de l'enseignement organisé pa |
| 47900 | 22/09/2020 - Circulaire 7750 - Appel aux candidats à la fonction de Désignateur (H/F/X) - Direction Générale des Personnels de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Direction de la Carrière - Service des Désignations [Référence WBE5 RESREC 202 |
| 47854 | 25/08/2020 - Circulaire 7704 - Octroi de moyens supplémentaires permettant de déployer, suite à la crise sanitaire COVID-19, des pratiques de différenciation des apprentissages dans les implantations de l'enseignement fondamental ordinaire relevant des classes 1 à 10 |
| 47855 | 25/08/2020 - Circulaire 7705 - Octroi de moyens supplémentaires permettant de déployer, suite à la crise sanitaire COVID-19, des pratiques de différenciation des apprentissages dans les implantations de l'enseignement secondaire ordinaire relevant des classes 1 à 10 - |
| 44105 | 11/01/2018 - Circulaire 6485 - WBE - Personnels enseignants - Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire et/ou de temporaire prioritaire dans l'enseignement fondamental et secondaire, les internats et les homes d'accueil organisés par la Fédération |
| 43150 | 31/01/2017 - Circulaire 6040 - WBE - Personnels enseignants - Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire dans l'enseignement supérieur de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année académique 2017-2018 |
| 43494 | 31/01/2017 - Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire dans l'enseignement supérieur de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles |
| 42313 | 08/07/2016 - Circulaire 5813 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions - version 2 - juillet 2016 [Complète la circulaire 5493 du 17/11/2015] |
| 41473 | 17/11/2015 - Circulaire 5493 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions [Pour consulter les tableaux Excel des annexes 3 et 4 : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=5724] |
| 41454 | 27/10/2015 - Circulaire 5474 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile requise pour l'exercice de certaines fonctions dans l'enseignement obligatoire et dans l'enseig |
| 40438 | 19/02/2015 - Circulaire 5168 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2015-2016 [Réseaux : FWB - Niveaux : FOND ORD SPEC - SEC ORD SPEC] |
| 40701 | 11/04/2014 - Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française |
| 38171 | 20/02/2013 - Circulaire 4321 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : OS) |
| 38172 | 20/02/2013 - Circulaire 4322 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : LNC) |
| 38173 | 20/02/2013 - Circulaire 4323 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : LC) |
| 38174 | 20/02/2013 - Circulaire 4324 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : FWB) |
| 37157 | 11/05/2012 - Circulaire - Cellule de désignation des membres des personnels des Etablissements scolaires du réseau de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Constitution d'une réserve de recrutement - Appel aux candidats(Réseau : FWB) |
| 37059 | 20/02/2012 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé (Réseau : FWB) |
| 36685 | 26/09/2011 - Circulaire 3735 - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement secondaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale de la Communauté |
| 36167 | 01/03/2011 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé
(Réseau : CF) |
| 35210 | 15/04/2010 - Circulaire - Constitution d'une cellule de désignation des membres des personnels des établissements scolaires et des Centres psycho-médico-sociaux du réseau de la Communauté française - Appel aux candidats
(Réseau : CF) |
| 35046 | 17/02/2010 - Circulaire - Agents A.C.S (agents contractuels subventionnés) ou A.P.E (aide à la promotion à l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé (Réseau : CF) |
| 34538 | 15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel enseignant et assimilés de l'enseignement obligatoire soumis au statut du 22 mars 1969 - Interprétations et commentaires |
| 34539 | 15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel enseignant et assimilés de l'enseignement de promotion sociale soumis au statut du 22 mars 1969 - Interprétations et commentaires |
| 34540 | 15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux puériculteurs des établissements d'enseignement maternel et ordinaire organisés par la Communauté française - Interprétations et commentaires |
| 34320 | 07/07/2009 - Circulaire - Vade-mecum : Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées
(Réseau : CF) |
| 32262 | 03/09/2007 - Circulaire 1978 - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement secondaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale de la Communauté |
