| NCDA | Date de promulgation et intitulé |
|---|
| 50590 | 16/01/2023 - Circulaire 8810 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8471 du 14/02/2022] |
| 49641 | 14/02/2022 - Circulaire 8471 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7898 du 05/01/2021] |
| 48701 | 07/06/2021 - Circulaire 8131 - Enseignement supérieur - Informations relatives à l'organisation de la fin de l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7864 du 07/12/2020] |
| 48534 | 12/02/2021 - Circulaire 7964 - Règlement de travail cadre - Enseignement fondamental ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5775 du 21/06/2016] |
| 48536 | 12/02/2021 - Circulaire 7966 - Règlement de travail cadre - Enseignement spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5787 du 28/06/2016] |
| 48468 | 05/01/2021 - Circulaire 7898 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6607 du 06/04/2018 et 7106 du 30/04/2019] |
| 48434 | 07/12/2020 - Circulaire 7864 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7829 du |
| 47979 | 10/11/2020 - Circulaire 7829 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7554 |
| 48063 | 24/04/2020 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n° 6 relatif à l'organisation de la fin de l'année académique 2019-2020 |
| 43410 | 09/08/2017 - Circulaire 6300 - Formation en cours de carrière - remplacement des enseignants en formation [abroge et remplace la Circulaire 5283 du 10/06/2015] |
| 44437 | 19/07/2017 - Décret modifiant les habilitations visées par le décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études et modifiant le décret du 12 décembre 2000 définissant la formation initiale des institut |
| 42627 | 23/03/2016 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant force obligatoire à la décision de la Commission paritaire communautaire de l'enseignement secondaire officiel subventionné du 22 octobre 2015 fixant le cadre du règlement de travail |
| 42628 | 23/03/2016 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant force obligatoire à la décision de la Commission paritaire communautaire de l'enseignement spécial et de l'enseignement de promotion socioculturelle officiel subventionné (Enseignement spécialisé) |
| 40629 | 30/07/2015 - Circulaire 5359 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2015-2016 [Réseaux : OS-LS - Niveau : SUP NON UNIV] |
| 40624 | 23/07/2015 - Circulaire 5354 - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation - Erratum circulaire 5283 du 10/06/2015 [Erratum circulaire 5283 du 10/06/2015] |
| 40553 | 10/06/2015 - Circulaire 5283 - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation [Cette circulaire remplace la circulaire 4944 du 04/08/2014] |
| 40026 | 29/08/2014 - Circulaire 4966 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2014-2015 [Réseaux : LS - OS - Niveau : SUP NON UNIV] |
| 40004 | 04/08/2014 - Circulaire 4944 - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation [Cette circulaire remplace la circulaire 4493 du 25/07/2013] |
| 39318 | 03/06/2014 - Circulaire 4858 - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française [Erratum à la circulaire 4847 du 2 |
| 39307 | 22/05/2014 - Circulaire 4847 - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française [Cette circulaire remplace la circ |
| 39238 | 17/03/2014 - Circulaire 4778 - Circulaire de rentrée académique 2014-2015 [Niveau : ESA] [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4090 du 13 juillet 2012 ainsi que la circulaire n°4444 du 10 juin 2013] |
| 38823 | 02/10/2013 - Circulaire 4583 - Modèle de règlement de travail - Enseignement secondaire (Réseau : OS) |
| 38824 | 02/10/2013 - Circulaire 4584 - Modèle de règlement de travail - Enseignement spécialisé (Réseau : OS) |
| 38733 | 25/07/2013 - Circulaire 4493 - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation [Cette circulaire modifie et remplace la circulaire n° 4044 du 13 juin 2012] |
| 38654 | 13/05/2013 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française - Année scolaire 2012-2013 |
| 38188 | 07/03/2013 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Année 2012-2013 (NIVEAU : Hautes Ecoles) |
| 37608 | 21/08/2012 - Circulaire 4108 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement supérieur - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement supérieur |
| 37544 | 13/06/2012 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation en cours de carrière par des activités pédagogiques d'animation (APAs) ou par des remplacements par des temporaires - Année scolaire 2012-2013 - Cette circulaire modif |
| 37164 | 24/05/2012 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012 |
| 37020 | 01/02/2012 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2011-2012 |
| 36668 | 14/09/2011 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Gestion des dossiers des membres du personnel des Hautes Ecoles subventionnées - Année académique 2011-2012 [Réseaux : OS-LS - Niveau : HE] |
| 36624 | 03/08/2011 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation |
| 36391 | 31/05/2011 - Circulaire - Grilles horaires spécifiques des Hautes Ecoles - Procédure d'approbation - Application de l'article 3 du décret du 2 juin 2006 établissant les grades académiques dans les Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française |
| 36358 | 10/05/2011 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française - Année scolaire 2010-2011 |
| 36181 | 08/03/2011 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2010-2011 |
| 35543 | 09/08/2010 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Gestion des dossiers des membres du personnel des Hautes Ecoles subventionnées - Année académique 2010-2011 [Réseau : OS-LS - Niveau : HE] |
| 35012 | 27/01/2010 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2009-2010 |
| 34625 | 09/10/2009 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation |
| 34338 | 07/07/2009 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Gestion des dossiers des membres du personnel des hautes écoles subventionnées - Circulaire pour l'année académique 2009-2010 [Réseau : OS-LS - Niveau : |
| 34286 | 26/06/2009 - Circulaire 2799 - Règlements de travail (Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC) |
| 34138 | 29/04/2009 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2008-2009 |
| 33458 | 18/09/2008 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation (Circulaire relative aux remplacements par des temporaires ou par des activités pédagogiques d'animation (APAs) des enseignants en formation en cours de carrière) |
| 32956 | 21/03/2008 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations |
| 19109 | 05/08/1995 - Décret fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles |
