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Numéro CDA : 52234
Numéro imprimerie : 09334
Date d'adoption et intitulé : 05/08/2024 - Circulaire 9334 - Rentrée académique 2024-2025 des membres du personnel de l'enseignement organisé et subventionné Supérieur (Hautes Ecoles) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8959 du 26/06/2023 et 8998 du 25/07/2023]
Validité : -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : -
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Supérieur (SUP)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)
Forme(s) d'enseignement : -
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
SALOMONOWICZ, LisaDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact :

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 9334 du 05/08/2024
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
5077825/07/2023 - Circulaire 8998 - Rentrée académique 2023-2024 des membres du personnel de l'enseignement subventionné Supérieur (Hautes Ecoles) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8645 du 21/06/2022]Abrogation
5073926/06/2023 - Circulaire 8959 - Organisation de la rentrée académique 2023/2024 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Hautes Écoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la Abrogation

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