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Numéro CDA : 52233
Numéro imprimerie : 09333
Date d'adoption et intitulé : 02/08/2024 - Circulaire 9333 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études Année scolaire 2024-2025 [ERRATUM1 du 22/08/2024 - Modification de l'annexe 2B - ERRATUM2 du 11/09/2024 - Modification de deux passages identiques des tomes 1] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9002 du 18/08/2023]
Validité :
Du    26/08/2024    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : ERRATUM 1 du 22/08/2024 : suppression dans l'annexe 2B de la mention de la dérogation pour remplacer les périodes du cours d'éducation physique de la formation commune par des périodes d'entraînement sportif pour l'élève qui n'a pas le statut d'espoir sportif, sportif de haut niveau, jeunes talents, sportifs de haut niveau en reconversion ou partenaire d'entraînement, et qui pratique un sport au minimum 10 heures par semaine dans une fédération sportive agrée par l'ADEPS et reconnu par le Gouvernement - ERRATUM2 du 11-09-2024 - Modification de deux passages identiques des tomes 1 (plein exercice, page 29) et 3 (alternance, page 53) relatifs aux incitants et à la norme préférentielle de création d'options du qualifiant.

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Service(s) : -
Horaire(s) : Horaire en alternance (HOR ALT)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
AERTS-BANCKEN, FabriceDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Voir liste en début de chaque tome

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 9333 du 02/08/2024
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
5078218/08/2023 - Circulaire 9002 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8678 du 19/07/2022]Abrogation

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