Numéro CDA : | 52216 | |||||||||
Numéro imprimerie : | 09316 | |||||||||
Date d'adoption et intitulé : | 12/07/2024 - Circulaire 9316 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnel enseignant et assimilés (hors Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8667 du 07/07/2022 et 8714 du 07/09/2022] | |||||||||
Validité : |
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Niveau de pouvoir : | Communauté française | |||||||||
Nombre d’annexes : | - | |||||||||
Service gestionnaire : | AGE - DG des Personnels de l'Enseignement organisé par la FWB - Direction de Coordination (AGE-DGPEOFWB) | |||||||||
Circulaires à thématiques particulières : | - | |||||||||
Réseau(x) : | Communauté française Subventionné provincial Subventionné communal Libre confessionnel Libre non confessionnel |
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Niveau(x) et service(s) : | ||||||||||
Niveau(x) d'étude : | Fondamental (FOND) Fondamental maternel (MAT) Fondamental primaire (PRIM) Secondaire (SEC) |
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Forme(s) d'enseignement : | Artistique (ART) Enseignement en alternance (ALT) Ordinaire (ORD) Promotion sociale (PROMSOC) Spécialisé (SPEC) |
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Service(s) : | Centre d'auto-formation et de formation continuée (CAF) Centre de dépaysement et de plein air (CDPA) Centre psycho-médico-social (CPMS) Centre technique et pédagogique de l'enseignement de la CF (CTP) Centres de formation technique et professionnelle (CFTP) Centres de Technologie Avancée (CTA) Centres techniques (CT) Homes d'accueil (HOMES) Internats (INT) |
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Horaire(s) : | Tous | |||||||||
Signataire(s) : |
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Personne(s) de contact : | Voir circulaire, p. 17 et suivantes | |||||||||
Textes de référence : | - | |||||||||
Textes dépendants : | - | |||||||||
Textes connexes : | - | |||||||||
Liens Communauté française : |
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Lien(s) hors Communauté française : | - | |||||||||
Erratum : | - | |||||||||
Addendum : | - | |||||||||
Est modifié par : |
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Est abrogé par : | - | |||||||||
Modifie : | - | |||||||||
Abroge : |
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Mise à jour : |