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Numéro CDA :

50814

Numéro imprimerie :

09034

Date d'adoption et intitulé :

15/09/2023 - Circulaire 9034 - Enseignement de promotion sociale inclusif [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7128 du 16/05/2019]

Validité :

Du 01/08/2023 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - Direction de l'Enseignement de Promotion sociale // PHARE / AVIQ

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

Laurence PIETERS (02/690 80 72 - laurence.pieters@cfwb.be) - Jean HANNECART (02/690 87 19 - jean.hannecart@cfwb.be) - Christelle SIMONS (02/690 88 11 - christelle.simons@cfwb.be) - Carine GYERGYAK (0496/35.29.30 - carine.gyergyak@cfwb.be) - PHARE (Personne HandicapÃ©e Autonomie RecherchÃ©e - info.phare@spfb.brussels) - AVIQ (Agence pour une Vie de QualitÃ© - info@aviq.be)

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)

Forme(s) d'enseignement :

Enseignement en alternance (ALT)
Promotion sociale (PROMSOC)

Service(s) :

Horaire(s) :

Horaire en alternance (HOR ALT)
Promotion Sociale (PROMSOC)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
GILLIARD, Etienne	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

laurence.pieters@cfwb.be - jean.hannecart@cfwb.be

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
45734	14/11/2018 - Décret portant diverses mesures relatives à l'enseignement de promotion sociale
43943	05/07/2017 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française réglant les modalités d'application du décret du 30 juin 2016 relatif à l'enseignement de promotion sociale inclusif
42994	30/06/2016 - Décret relatif à l'enseignement de promotion sociale inclusif
33730	12/12/2008 - Décret relatif à la lutte contre certaines formes de discrimination
18673	22/12/1994 - Décret relatif à la publicité de l'administration
16184	16/04/1991 - Décret organisant l'enseignement de promotion sociale

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
50802	07/09/2023 - Circulaire 9022 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule et des droits d'inscription et aux registres de présence dans l'Enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et rempla

Liens Communauté française :

Annexes de la circulaire 9034 du 15/09/2023

Lien(s) hors Communauté française :

Site de l'AVIQ

Liste des aides individuelles à l'intégration

Accompagnement pédagogique

Dispense du paiement des droits d'inscription

Intervention financière dans l'aménagement maté

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
46138	16/05/2019 - Circulaire 7128 - Enseignement de promotion sociale inclusif (La circulaire expose le dispositif mis en place par le décret du 30 juin 2016 relatif à l'enseignement de promotion sociale inclusif	Abrogation

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