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Numéro CDA : 50714
Numéro imprimerie : 08934
Date d'adoption et intitulé : 26/05/2023 - Circulaire 8934 - Commission de reconnaissance d'expérience utile et de valorisation d'expérience utile pour les membres du personnel enseignant de l'ensemble des domaines de l'enseignement secondaire artistique subventionné - Année 2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8482 du 23/02/2022]
Validité :
Du    01/01/2023    au     -
ANNEE 202
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGPE - Direction de l'Enseignement non Obligatoire (DEnO) // AGE - SGAT - DGPE - Service des titres et fonctions
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Hannah ALLALI (02/413.27.86 - commission.artistique@cfwb.be) - Thierno BARRY (02/413.39.88 - thierno.barry@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Artistique (ART)
Ordinaire (ORD)
Service(s) : -
Horaire(s) : Horaire réduit (HOR RED)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
SALOMONOWICZ, LisaDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : H. ALLALI (02/413.27.86 - commission.artistique@cfwb.be) - thierno.barry@cf

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4070111/04/2014 - Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
2223302/06/1998 - Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 893 du /05/2023
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4965223/02/2022 - Circulaire 8482 - Commission de reconnaissance d'expérience utile et de valorisation d'expérience utile pour les membres du personnel enseignant de l'ensemble des domaines de l'enseignement secondaire artistique subventionné - Année scolaire 2021-2022 Abrogation

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