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Numéro CDA : 50674
Numéro imprimerie : 08894
Date d'adoption et intitulé : 20/04/2023 - Circulaire 8894 - Le travail collaboratif dans le cadre du pilotage d'une école [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7167 du 03/06/2019]
Validité :
Du    19/04/2023    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE/DGPSE/C6
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Veerle MASSIN (02/690.82.30 - veerle.massin@cfwb.be) - Nathalie VAN PELT (02/451.63.81 - nathalie.vanpelt@cfwb.be) - Christophe CAVILLOT (christophe.cavillot@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : Centre psycho-médico-social (CPMS)
Horaire(s) : Plein exercice (PE)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DAVID, QuentinAdministrateur(trice) général(e) f.f. / a.i. 
Personne(s) de contact : plandepilotage@cfwb.be - veerle.massin@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4716503/05/2019 - Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
4946603/05/2019 - Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
4723728/03/2019 - Décret relatif aux cellules de soutien et d'accompagnement de l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française et au statut des conseillers au soutien et à l'accompagnement
4628714/03/2019 - Décret portant diverses dispositions relatives à l'organisation du travail des membres du personnel de l'enseignement et octroyant plus de souplesse organisationnelle aux Pouvoirs organisateurs
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
5075420/04/2023 - Circulaire 8894 - Le travail collaboratif dans le cadre du pilotage d'une école [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7167 du 03/06/2019]
5051723/09/2022 - Circulaire 8737 - Guide sur l'évaluation intermédiaire du contrat d'objectifs
4881201/09/2021 - Circulaire 8242 - Information à destination des écoles concernant l'élaboration de leur plan de pilotage [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7434 du 15/01/2019]
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
4641703/06/2019 - Circulaire 7167 - Mise en oeuvre du décret du 14 mars 2019 portant diverses dispositions relatives à l'organisation du travail des membres du personnel de l'enseignement et octroyant plus de souplesse organisationnelle aux Pouvoirs organisateurs
Abroge : -

Mise à jour :