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Numéro CDA : 50621
Numéro imprimerie : 08841
Date d'adoption et intitulé : 09/02/2023 - Circulaire 8841 - Propositions de structures pour l'année 2023-2024 - Enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8419 du 10/01/2022]
Validité :
Du    28/08/2023    au     -
ANNEE SCOLAIRE 2023-2024
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - SG de l'Enseignement secondaire et des CPMS - Direction de l'Organisation des établissements d'enseignement secondaire ordinaire
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Vincent WINKIN (vincent.winkin@cfwb.be - 02/690.86.06) - Helpdesk ETNIC (02/800.10.10 - support@etnic.be) - Application GOSS : DGEO : Cecile BEQUET (cecile.bequet@cfwb.be - 02/690 84 53) - Michel DURY (michel.dury@cfwb.be - 02/690 84 55) - Danny LAPOSTOLLE (danny.lapostolle@cfwb.be - 02/690 84 58) - Jonathan MANTEL (jonathan.mantel@cfwb.be - 02/690 84 60) - Stephanie MORETTI (stephanie.moretti@cfwb.be - 02/690 86 23) - Samuel PATINHA BENEDITO (samuel.patinha-benedito@cfwb.be - 02/690 84 81) - Philippe PLUN (philippe.plun@cfwb.be - 02/690 84 63) - Navigation GOSS : Michel CHAVEE (michel.chavee@cfwb.be - 02/690.86.55) - Sylvain DUBUCQ (sylvain.dubucq@cfwb.be - 02/690.83.40) - Guillaume MARICHAL (guillaume.marichal@cfwb.be - 02/690.84.70) - Guy DE CUYPER (guy.decuyper@cfwb.be - 02/690.84.29)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Service(s) : -
Horaire(s) : Horaire en alternance (HOR ALT)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
AERTS-BANCKEN, FabriceDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : structures.secondaire.ordi@cfwb.be - vincent.winkin@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4832810/09/2020 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 16 mai 2013 fixant les listes des indicateurs permettant au Gouvernement d'autoriser plusieurs établissements à se restructurer ou à octroye
4522514/06/2018 - Décret instituant un enseignement expérimental aux 2e et 3e degrés de l'enseignement secondaire qualifiant en ce qui concerne la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU), et aux 2e et 3e degrés de l'enseignement de transition en ce qui conc
4033411/04/2014 - Décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 20 mars 2014 entre la Communauté française et la Région wallonne et la Commission communautaire française, relatif à la mise en oeuvre des bassins Enseignement qualifiant - Formation Emploi
3895916/05/2013 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les listes des indicateurs permettant au Gouvernement d'autoriser plusieurs établissements à se restructurer ou à octroyer des dérogations à l'implantation des degrés d'observations autonomes, aux d
1864327/10/1994 - Décret organisant la concertation pour l'enseignement secondaire
1744315/03/1993 - Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre les établissements de même caractère dans l'enseignement secondaire de plein exercice
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4984819/07/2022 - Circulaire 8678 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8200 du 22/07/2021]
4959413/01/2022 - Circulaire 8424 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7969 du 15/02/2021]
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 8841 du 09/02/2023
Lien(s) hors Communauté française :
Instance Bassin EFE
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
5090515/01/2024 - Circulaire 9125 - Demandes de programmations pour l'année 2024-2025 - Enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8841 du 09/02/2023]Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4958910/01/2022 - Circulaire 8419 - Propositions de structures pour l'année 2022-2023 - Enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7953 du 03/02/2021]Abrogation

Mise à jour :