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Numéro CDA :

50560

Numéro imprimerie :

08780

Date d'adoption et intitulé :

05/12/2022 - Circulaire 8780 - Dossier d'Accompagnement de l'Elève (DAccE) - Exposé général de l'outil et des mesures d'accompagnement pour en faciliter l'appropriation

Validité :

Du 30/11/2022 au 07/07/2023

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - Cellule DAccE

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

Annabelle AUBERT (02/690.85.60 - annabelle.aubert@cfwb.be) - Deborah BOERAEVE (02/690.86.94 - deborah.boeraeve@cfwb.be) - Marion VANDERBEQUE (02/690.86.93 - marion.vanderbeque@cfwb.be)

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Supérieur (SUP)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)
Supérieur universitaire (UNIV)

Forme(s) d'enseignement :

Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)

Service(s) :

Centre psycho-médico-social (CPMS)

Horaire(s) :

Plein exercice (PE)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
DESIR, Caroline	Ministre	Ministre de l'Education

Personne(s) de contact :

dacce.info@cfwb.be - A. AUBERT (02/690.85.60 - annabelle.aubert@cfwb.be)

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
50293	31/03/2022 - Décret portant création du dossier d'accompagnement de l'élève (DACCE)

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Annexe de la circulaire 8780 du 05/12/2022

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
50939	15/02/2024 - Circulaire 9159 - DAccE : Communication générale [Eléments de rappel en prévision du 2ème bilan de synthèse] [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]
50904	11/01/2024 - Circulaire 9124 - Dossier d'accompagnement de l'élève (DAccE) - Procédure de conciliation [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]
50662	06/04/2023 - Circulaire 8882 - Dossier d'Accompagnement de l'Elève - Présentation de l'outil numérique DAccE [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8780 du 05/12/2022]

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :