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Numéro CDA : 49821
Numéro imprimerie : 08651
Date d'adoption et intitulé : 23/06/2022 - Circulaire 8651 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8134 du 09/06/2021]
Validité :
Du    29/08/2022    au    07/07/2023
ANNEE SCOLAIRE 2022-2023
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - Direction de l'ESAHR (AGE - DGESVR)
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Direction de l'ESAHR (02/690.87.26 - esahr.annexes@cfwb.be) - Alain DETREZ (02/690 87 04 - alain.detrez@cfwb.be) - Service de Verification : Virginie BOUCHE (02/690 84 46 - 0470 45 71 95 - virginie.bouche@cfwb.be) - Regis GRULOIS (02/690 86 18 - 0470 89 14 73 - regis.grulois@cfwb.be) - CECP (02/736.89.74 - enseignement@cecp.be) - CECP : Caroline DESCAMPS (02/743 33 55 - caroline.descamps@cecp.be) - Frédéric DEBECQ (02/743 33 56 - frederic.debecq@cecp.be) - FELSI (02/527.37.92 - secretariat@felsi.eu) - FESLI : Yves DECHEVEZ (0475/95.76.96 - yves.dechevez@felsi.eu) - exoneration.sc@forem.be - CIRCULAIRE INCOMPLETE => VOIR ANNEXES SUR : http://enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=8906

Réseau(x) : Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GILLIARD, EtienneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : esahr.annexes@cfwb.be - A. DETREZ (02/690 87 04 - alain.detrez@cfwb.be)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
3444727/05/2009 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles d'approbation des programmes de cours dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
2223906/07/1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
2223709/06/1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles de comptabilisation et de justification des présences et absences des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
2223302/06/1998 - Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
1936420/11/1995 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le montant du droit d'inscription de l'enseignement artistique à horaire réduit
0160815/01/1974 - Arrêté royal pris en application de l'article 160 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien,
0268922/03/1969 - Arrêté royal fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistiqu
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4976925/05/2022 - Circulaire 8599 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours de référence approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR [Cette circulaire
4973802/05/2022 - Circulaire 8568 - Réforme des Rythmes scolaires : Mise à jour des règles et consignes pour les membres du personnel [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8418 du 10/01/2022, 8488 du 28/02/2022, 8435 du 30/03/2022 et 8436 du 30/03/2022]
4970530/03/2022 - Circulaire 8535 - Adoption définitive de la réforme des rythmes scolaires
4249319/12/2016 - Circulaire 5993 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 8651 du 24/06/2022
Lien(s) hors Communauté française :
Site de FELSI
Site du CECP
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4870409/06/2021 - Circulaire 8134 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 06/09/2021 - Modification de l'annexe A] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7634 Abrogation

Mise à jour :