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Numéro CDA :

49802

Numéro imprimerie :

08632

Date d'adoption et intitulé :

15/06/2022 - Circulaire 8632 - Examens du Jury délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP) - Session 2022-2023

Validité :

Du 15/06/2022 au 30/06/2022

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - Direction de l'Enseignement supérieur - Cellule Jury CAP (AGE-DGESVR-DIES)

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

Cellule Jury CAP : Johan FABRY (02/213.59.10 - jurycap@cfwb.be) - AmÃ©lie LOUREAU - Cellule PRIMOWEB (02/413.37.10 - primoweb@cfwb.be) - Cellule VALEXU (02/690.80.83 - valexu@cfwb.be)

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement :

Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Promotion sociale (PROMSOC)
Spécialisé (SPEC)

Service(s) :

Centre d'auto-formation et de formation continuée (CAF)
Centre de dépaysement et de plein air (CDPA)
Centres de Technologie Avancée (CTA)
Centres techniques (CT)
Homes d'accueil (HOMES)
Internats (INT)

Horaire(s) :

Homes d'accueil (HOMES)
Horaire en alternance (HOR ALT)
Internats (INT)
Plein exercice (PE)
Promotion Sociale (PROMSOC)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
GILLIARD, Etienne	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

jurycap@cfwb.be - primoweb@cfwb.be - valexu@cfwb.be

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
50318	15/06/2022 - Direction générale de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique (DGESVR). - Examens du Jury pour la délivrance du Certificat d'aptitudes pédagogiques. - Session 2022-2023
40701	11/04/2014 - Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
30966	20/07/2006 - Décret portant diverses mesures en matière d'enseignement obligatoire, d'enseignement supérieur, de culture et d'éducation permanente

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
48739	30/06/2021 - Circulaire 8169 - Valorisation de l'expérience utile : Application VALEXU (Informatisation de la procédure) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5728 du 19/05/2016, 5827 du 20/07/2016 et 6644 du 08/05/2018]

Liens Communauté française :

Annexes de la circulaire 8632 du 15/06/2022

Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP)

Réglementation des Titres et Fonctions

Application PRIMOWEB

Demande d'équivalences de diplômes

Candidature : Documents à télécharger

Profils SFMQ (par grappes de métiers)

Référentiels de compétence (PF et qualification

Ressources pédagogiques - Référentiels

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :