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Numéro CDA :

49785

Numéro imprimerie :

08615

Date d'adoption et intitulé :

08/06/2022 - Circulaire 8615 - Inscriptions au module de 60 périodes de «formation à la pédagogie de l'enseignement artistique à tous niveaux» permettant à certains enseignants de l'ESAHR d'accéder au barème 501

Validité :

Du 07/06/2022 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - DG des personnels de l'enseignement - Service de l'Enseignement artistique // AGE - DGESVR - Service général de l'Enseignement tout au long de la vie - Direction de l'ESAHR

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

Thierno BARRY (02/413.39.88 - thierno.barry@cfwb.be) - Alain DETREZ (02/690.87.04 - alain.detrez@cfwb.be)

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)

Forme(s) d'enseignement :

Artistique (ART)
Promotion sociale (PROMSOC)

Service(s) :

Horaire(s) :

Horaire réduit (HOR RED)
Promotion Sociale (PROMSOC)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
HANSE, Lise-Anne	Administrateur(trice) général(e)
DAVID, Quentin	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

T. BARRY (02/413.39.88 - thierno.barry@cfwb.be) - alain.detrez@cfwb.be

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
50354	28/04/2022 - Décret relatif au module de 60 périodes de formation à la pédagogie de l'enseignement artistique à tous niveaux, prévu par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 25 juin 1998 fixant les échelles de traitement des membres du personnel direc
46930	25/04/2019 - Décret portant exécution du Protocole d'accord sectoriel 2017-2018 entre le Gouvernement de la Communauté française et les Organisations syndicales et les Organes de représentation et de coordination des pouvoirs organisateurs
32146	06/07/2007 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste de correspondance entre les anciens grades et les nouveaux grades académiques délivrés par les établissements d'enseignement supérieur de plein exercice, à l'exception des universités
27136	16/09/2002 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application de l'article 29 du décret du 17 mai 1999 relatif à l'Enseignement supérieur artistique
22233	02/06/1998 - Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Formulaire d'inscription en ligne

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
50537	11/10/2022 - Circulaire 8757 - Inscriptions au module de 60 périodes de "formation à la pédagogie de l'enseignement artistique à tous niveaux" permettant à certains enseignants de l'ESAHR d'accéder au barème 501 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire	Abrogation

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :