Logo Communauté française de Belgique
Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

 

Gallilex Recherche législative Recherche circulaires Recherche des actes de délégation Actualité législative Aide à l’utilisateur

Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

 pdf Consultez le document PDF imprimer  Imprimez la fiche d'identification
 
Numéro CDA : 49594
Numéro imprimerie : 08424
Date d'adoption et intitulé : 13/01/2022 - Circulaire 8424 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7969 du 15/02/2021]
Validité :
Du    15/01/2022    au     -
ANNEE SCOLAIRE 2022-2023
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - SG de l'Enseignement secondaire et des CPMS - Direction de l'Organisation des établissements d'enseignement secondaire ordinaire
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Vincent WINKIN (02/690.86.06 - vincent.winkin@cfwb.be) - Sylvain DUBUCQ (sylvain.dubucq@cfwb.be - 02/690 83 40) - Guillaume MARICHAL (guillaume.marichal@cfwb.be - 02/690 84 03) - MAINTIEN DES OBG : Cecile BEQUET (cecile.bequet@cfwb.be - 02/690 84 53) - Michel DURY (michel.dury@cfwb.be - 02/690 84 55) - Christiane KONEN (christiane.konen@cfwb.be - 02/690 94 62) - Danny LAPOSTOLLE (danny.lapostolle@cfwb.be - 02/690 84 58) - Jonathan MANTEL (jonathan.mantel@cfwb.be - 02/690 84 60) - Stephanie MORETTI (stephanie.moretti@cfwb.be - 02/690 86 23) - Samuel PATINHA BENEDITO (samuel.patinha-benedito@cfwb.be 02/690 84 81) - Philippe PLUN (philippe.plun@cfwb.be - 02/690 84 63) - APPLICATION GOSS : Pierre JOERTZ (pierre.joertz@cfwb.be - 02/690 86 22) - Guy DE CUYPER (guy.decuyper@cfwb.be - 02/690 84 29)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Service(s) : -
Horaire(s) : Horaire en alternance (HOR ALT)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
AERTS-BANCKEN, FabriceDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : vincent.winkin@cfwb.be - sylvain.dubucq@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
1714429/07/1992 - Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4877013/01/2022 - Circulaire 8424 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7969 du 15/02/2021]
5062113/01/2022 - Circulaire 8424 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7969 du 15/02/2021]
4788710/09/2020 - Circulaire 7737 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) [ERRATUM du
4786428/08/2020 - Circulaire 7714 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - ERRATA
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 8424 du 13/01/2022
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
5062209/02/2023 - Circulaire 8842 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8424 du 13/01/2022]Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4853915/02/2021 - Circulaire 7969 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2021-2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7502 du 11/03/2020]Abrogation

Mise à jour :