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Numéro CDA : 49534
Numéro imprimerie : 08364
Date d'adoption et intitulé : 29/11/2021 - Circulaire 8364 - Mise à disposition de détecteurs de CO2 dans l'enseignement supérieur de plein exercice et dans l'enseignement de promotion sociale
Validité :
Du    29/11/2021    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - Direction de l'Enseignement supérieur // AGE - Direction de l'Enseignement de promotion sociale
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Stella MATTERAZZO (stella.matterazzo@cfwb.be) - Thierry MEUNIER (thierry.meunier@cfwb.be) - Controle de la ventilation et de la qualite de l'air interieur : https://emploi.belgique.be/fr/actualites/recommandations-pour-la-mise-en-pratique-et-le-controle-de-la-ventilation-et-de-la

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GLATIGNY, ValérieMinistreMinistre de l'Enseignement supérieur, Promotion sociale, Recherche scientifique,... 
Personne(s) de contact : stella.matterazzo@cfwb.be - thierry.meunier@cfwb.be

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4955106/12/2021 - Circulaire 8381 - Protocole lié à la crise sanitaire (enseignement supérieur de plein exercice) : Mesures complémentaires après le CODECO du 3 décembre 2021 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8239 du 30/08/2021]
4955206/12/2021 - Circulaire 8382 - Protocole lié à la crise sanitaire (enseignement de promotion sociale) : Mesures complémentaires après le CODECO du 3 décembre 2021 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8238 du 30/08/2021]
4880830/08/2021 - Circulaire 8238 - Enseignement de promotion sociale : Protocole : Rentrée académique 2021-2022 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8002 du 08/03/2021, 8031 du 25/03/2021, 8054 du 15/04/2021 et 8164 du 25/06/2021]
4880930/08/2021 - Circulaire 8239 - Enseignement supérieur : Protocole : Rentrée académique 2021-2022 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8003 du 08/03/2021, 8030 du 25/03/2021, 8055 du 15/04/2021 et 8163 du 25/06/2021]
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française :
Aperçu de la qualité de l'air dans votre zone
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDADate de promulgation et intitulé
4967304/03/2022 - Circulaire 8503 - Enseignement supérieur : COVID : Mesures concernant le port du masque [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8239 du 30/08/2021 et 8364 du 29/11/2021]
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4967404/03/2022 - Circulaire 8504 - Enseignement de promotion sociale : COVID : Mesures concernant le port du masque [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8238 du 30/08/2021 et abroge et remplace la circulaire 8364 du 29/11/2021]Abrogation

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :