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Numéro CDA : 49522
Numéro imprimerie : 08352
Date d'adoption et intitulé : 19/11/2021 - Circulaire 8352 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7838 du 18/11/2020]
Validité :
Du    19/11/2021    au     -
Du    01/09/2022    au     -
RENTREE SCOLAIRE 2022-2023
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGEO - Service des inscriptions et de l'Assistance aux établissements secondaires
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Marie-Anaïs OLDENHOVE (02/690.85.40 - marieanais. oldenhove@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
AERTS-BANCKEN, FabriceDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : ciri@cfwb.be - marieanais.oldenhove@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
2155724/07/1997 - Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 8352 du 19/11/2021
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4798818/11/2020 - Circulaire 7838 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7375 du 14/11/2019]Abrogation

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