Logo Communauté française de Belgique
Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

 

Gallilex Recherche législative Recherche circulaires Recherche des actes de délégation Actualité législative Aide à l’utilisateur

Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

 pdf Consultez le document PDF imprimer  Imprimez la fiche d'identification
 
Numéro CDA : 48823
Numéro imprimerie : 08253
Date d'adoption et intitulé : 09/09/2021 - Circulaire 8253 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR [Réf. : R8271 - Formation musicale] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7759 du 28/09/2020]
Validité :
Du    24/08/2021    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre de l'Éducation // AGE - Direction de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - SG de l'Enseignement tout au long de la vie - Direction de l'ESAHR
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Artistique (ART)
Service(s) : -
Horaire(s) : Horaire réduit (HOR RED)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DESIR, CarolineMinistreMinistre de l'Education 
Personne(s) de contact : Alain DETREZ (02/690 87 04 - alain.detrez@cfwb.be)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
3444727/05/2009 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles d'approbation des programmes de cours dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4976909/09/2021 - Circulaire 8253 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR [Réf. : R8271 - Formation musicale]
5072209/09/2021 - Circulaire 8253 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR [Réf. : R8271 - Formation musicale]
4674203/03/2020 - Circulaire 7492 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR [Cette circulaire complète ou mod
4586229/01/2019 - Circulaire 6958 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programme de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 8253 du 09/09/2021
Lien(s) hors Communauté française :
Site du CECP
Site de la FELSI
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4955006/12/2021 - Circulaire 8380 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR [Cette circulaire abroge et remAbrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4790928/09/2020 - Circulaire 7759 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR [Cette circulaire abroge et remplaAbrogation

Mise à jour :