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Numéro CDA : 48706
Numéro imprimerie : 08136
Date d'adoption et intitulé : 10/06/2021 - Circulaire 8136 - Enseignement de promotion sociale - Certificat d'aptitudes pédagogiques
Validité :
Du    01/09/2021    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DG des Personnels de l'Enseignement - Dir. des Titres et Fonctions et Gestion des Emplois // AGE - DG Ens. supérieur, Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche - Dir. Enseignement de promotion sociale (AGE-DGESVR)
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Jean HANNECART (02/690.87.19 - jean.hannecart@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GILLIARD, EtienneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : titres@cfwb.be - Helpdesk PRIMOWEB (02/413 37 10 - primoweb@cfwb.be)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4070111/04/2014 - Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
0510829/05/1959 - Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4776612/06/2020 - Circulaire 7616 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables dans le cadre de la crise sanitaire COV
4426408/05/2018 - Circulaire 6644 - Valorisation de l'expérience utile (version 3) : Application VALEXU - Informatisation de la procédure - Réforme des titres et fonctions [Cette circulaire remplace et abroge les circulaires 5728 et 5827] [Màj en date du 16/03/2018 - Ajout
Liens Communauté française :
Titres et Fonctions - Site PRIMOWEB
Ens. de Promotion sociale - Organisation
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :