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Numéro CDA : 48435
Numéro imprimerie : 07865
Date d'adoption et intitulé : 07/12/2020 - Circulaire 7865 - Enseignement de promotion sociale : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7839 du 18/11/2020]
Validité :
Du    07/12/2020    au     -
Année académique 2020-2021
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGESVR - SG de l'Enseignement tout au long de la Vie - Direction de l'Enseignement de promotion sociale
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)
Forme(s) d'enseignement : Enseignement en alternance (ALT)
Promotion sociale (PROMSOC)
Service(s) : -
Horaire(s) : Horaire en alternance (HOR ALT)
Promotion Sociale (PROMSOC)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GILLIARD, EtienneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Thierry MEUNIER (02/690.85.15 - thierry.meunier@cfwb.be)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4180102/09/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant règlement général des études de l'enseignement secondaire de promotion sociale
1618416/04/1991 - Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4771807/05/2020 - Circulaire 7568 - Coronavirus Covid-19 : Modalités d'organisation de la fin de l'année dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 1
3438813/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 7865 du 07/12/2020
Lien(s) hors Communauté française :
Mesures pour les personnes de contact COVID-19
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDADate de promulgation et intitulé
4857612/03/2021 - Circulaire 8009 - Coronavirus Covid-19 : Prolongation des mesures relatives aux modalités d'organisation de l'année académique dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6351 du 1
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
4798918/11/2020 - Circulaire 7839 - Enseignement de promotion sociale : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19 [Cette circulaire complète ou modifie les circula
Abroge : -

Mise à jour :