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Numéro CDA : 47780
Numéro imprimerie : 07630
Date d'adoption et intitulé : 26/06/2020 - Circulaire 7630 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2020-2021 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7113 du 13/05/2019]
Validité :
Du    01/09/2020    au    30/06/2021
Année scolaire 2020-2021
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - Direction générale de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche - Direction de l'enseignement de promotion sociale (AGE - DGESVR)
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)
Forme(s) d'enseignement : Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Promotion sociale (PROMSOC)
Service(s) : -
Horaire(s) : Horaire en alternance (HOR ALT)
Promotion Sociale (PROMSOC)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GILLIARD, EtienneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Christelle SIMONS (02/690.88.11 - christelle.simons@cfwb.be)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
1618416/04/1991 - Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4867519/05/2021 - Circulaire 8105 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2021-2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7630 du 26/06/2020]Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4612313/05/2019 - Circulaire 7113 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'Enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6631 du 27/04/2018]Abrogation

Mise à jour :