Recherche des circulaires

Numéro CDA :

47723

Numéro imprimerie :

07573

Date d'adoption et intitulé :

12/05/2020 - Circulaire 7573 - Guide «Comprendre et appliquer le RGPD en classe - Guide pratique»

Validité :

Du 12/05/2020 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - Service général du Numérique éducatif (AGE - SGNE)

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

Adrien PELZER (02/413.38.76 - adrien.pelzer@cfwb.be)

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement :

Artistique (ART)
Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Promotion sociale (PROMSOC)
Spécialisé (SPEC)

Service(s) :

Centre psycho-médico-social (CPMS)
Centres de Technologie Avancée (CTA)
Centres techniques (CT)
Homes d'accueil (HOMES)
Internats (INT)

Horaire(s) :

Tous

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
HANSE, Lise-Anne	Administrateur(trice) général(e)
DESIR, Caroline	Ministre	Ministre de l'Education

Personne(s) de contact :

protectiondesdonneesage@cfwb.be - adrien.pelzer@cfwb.be

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
48770	22/07/2021 - Circulaire 8200 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2021-22 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7700 du 21/08/2020]
47824	17/07/2020 - Circulaire 7674 - Circulaire portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire (Année scolaire 2020-2021) - Màj le 23/07/2020 (Ajout d'un document WORD reprenant l'ensemble des annexes) et le 04/09/2020 (Suppression des périodes supplé
46483	11/07/2019 - Circulaire 7233 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6741 du 04/07/2018]
46477	08/07/2019 - Circulaire 7227 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement fondamental spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6747 du 10/07/2018]
46455	28/06/2019 - Circulaire 7205 - Circulaire relative à l'organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6720 du 28/06/2018]
45871	04/02/2019 - Circulaire 6967 - Guide "Les outils numériques de communication entre les parents et l'école à destination des chefs d'établissements de l'enseignement obligatoire"
33488	07/10/2008 - Circulaire 2493 - Le droit à l'image dans les établissements d'enseignement fondamental et secondaire