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Numéro CDA : 46742
Numéro imprimerie : 07492
Date d'adoption et intitulé : 03/03/2020 - Circulaire 7492 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 6958 du 29/01/2019 [45862]
Validité :
Du    01/09/2019    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre de l'Éducation // AGE - SG de l'Enseignement tout au long de la vie - DGSVR - Direction de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DESIR, CarolineMinistreMinistre de l'Éducation 
Personne(s) de contact : Alain DETREZ (02/6908704 - alain.detrez@cfwb.be) - nathalie.lepage@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
3444727/05/2009 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles d'approbation des programmes de cours dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 7492 du 03/03/2020
Lien(s) hors Communauté française :
Site du CECP
Site de la FELSI
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
4586229/01/2019 - Circulaire 6958 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programme de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs
Abroge : -

Mise à jour :