Communauté française de Belgique|

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

IMPRIMER CETTE PAGE Logo imprimante

Vous êtes ici : Accueil > Recherche des textes législatifs > Recherche multicritère simple > Résultat(s)

Gallilex Recherche législative Recherche circulaires Recherche des actes de délégation Actualité législative Aide à l’utilisateur

Recherche des circulaires

Recherche de circulaires en vigueur

Consultez le document PDF

Imprimez la fiche d'identification

Numéro CDA :

46727

Numéro imprimerie :

07477

Date d'adoption et intitulé :

20/02/2020 - Circulaire 7477 - Recrutement d'un Chargé de mission à la Direction des Standards éducatifs et des Évaluations en appui à la rédaction des référentiels du tronc commun (H/F/X) - Référence : DGPSE/CM/DSEE/2019/005

Validité :

Du 20/02/2020 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Référence du document :

DGPSE/CM/DSEE/2019/005

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - DG du pilotage du système éducatif - Direction des Standards éducatifs et des Evaluations (AGE- DGPSE)

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement :

Artistique (ART)
Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)

Service(s) :

Horaire(s) :

Horaire réduit (HOR RED)
Plein exercice (PE)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
DAVID, Quentin	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

iris.vienne@cfwb.be - antonella.tarallo@cfwb.be - emploi.dgeo@cfwb.be

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
26663	27/03/2002 - Décret relatif au pilotage du système éducatif de la Communauté française
21557	24/07/1997 - Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
19845	24/06/1996 - Décret portant réglementation des missions, des congés pour mission et les mises en disponibilité pour mission spéciale dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Pacte pour un enseignement d'excellence

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :